Regards sur l'histoire de la justice administrative.
Contenu
Titre
Regards sur l'histoire de la justice administrative.
Edition
Actes des journées d'études du 7 mai 2003 et du 16 janvier 2004 du Centre d'Histoire du Droit de l'Université de Rennes 1.
Auteur
BIGOT (sous la dir. de), Grégoire
BOUVET (sous la dir. de), Marc
BOUVET (sous la dir. de), Marc
Résumé
Présentation de l'éditeur :
Cet ouvrage ne retrace pas toute l'histoire de la justice administrative : le chantier est trop vaste et l'essentiel reste à écrire. Cependant, ce travail associant historiens du droit et publicistes offre treize contributions originales témoignant de la vitalité de la recherche sur l'histoire de la justice administrative à un moment où la connaissance de cette histoire s'impose d'autant plus que cette justice est en crise. Un premier titre regroupe trois articles sur les origines de la justice administrative : La justice administrative avant 1789, Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution, Réflexions sur la loi des 16-24 août 1790. Un deuxième titre rassemble cinq articles sur le développement crucial de la justice administrative au XIXe siècle : La justice administrative vue par la doctrine (1800-1870), Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État (1831-1872), Les mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), La théorie du ministre juge, L'arrêt Bizet. Un troisième titre réunit cinq articles sur les évolutions de la justice administrative aux XXe et XXIe siècles : La réforme de la justice administrative (1888-1940), Léon Duguit et la mission du juge administratif, Le Conseil d'État juge constitutionnel, La classification des contentieux et la
métamorphose du juge de l'excès de pouvoir, L'avenir de la juridiction administrative.
Cet ouvrage ne retrace pas toute l'histoire de la justice administrative : le chantier est trop vaste et l'essentiel reste à écrire. Cependant, ce travail associant historiens du droit et publicistes offre treize contributions originales témoignant de la vitalité de la recherche sur l'histoire de la justice administrative à un moment où la connaissance de cette histoire s'impose d'autant plus que cette justice est en crise. Un premier titre regroupe trois articles sur les origines de la justice administrative : La justice administrative avant 1789, Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution, Réflexions sur la loi des 16-24 août 1790. Un deuxième titre rassemble cinq articles sur le développement crucial de la justice administrative au XIXe siècle : La justice administrative vue par la doctrine (1800-1870), Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État (1831-1872), Les mesures spéciales d'instruction devant les conseils de préfecture (1800-1865), La théorie du ministre juge, L'arrêt Bizet. Un troisième titre réunit cinq articles sur les évolutions de la justice administrative aux XXe et XXIe siècles : La réforme de la justice administrative (1888-1940), Léon Duguit et la mission du juge administratif, Le Conseil d'État juge constitutionnel, La classification des contentieux et la
métamorphose du juge de l'excès de pouvoir, L'avenir de la juridiction administrative.
Editeur
Paris, Litec, collection Colloques et débats ; 1.
Année
2006
Type
Recueil d'articles
Pages
XVI-347 p.
Mot-clé
Justice administrative
Contentieux administratif
Juge administratif
Conseil d'Etat
Conseil de Préfecture
Duguit (Léon)
Recours pour excès de pouvoir
XVIIIe, XIXe, XXe
Contentieux administratif
Juge administratif
Conseil d'Etat
Conseil de Préfecture
Duguit (Léon)
Recours pour excès de pouvoir
XVIIIe, XIXe, XXe