Justice administrative
Collection
Contenus
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Le Conseil du dedans, son organisation et son œuvre (1715-1718). [Thèse].
BOITEL, Monique, 1940 -
Une physiologie de l'impôt en Poitou (XVIIe-XVIIIe siècle). Contribution à l'identification d'un droit administratif sous l'Ancien Régime. [Thèse].
CHEVEREAU, Clément, 2022 -
Réflexion sur la justice administrative en Algérie depuis 1830. [Thèse].
MENTRI, Imene, 2012 -
Les bases constitutionnelles du droit administratif (1789-1940) : une théorie à l'épreuve de l'histoire . [Thèse].
LEMÉE, Mathilde, 2017 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde : (an VIII - IIème République). [Thèse].
VUIDÈS, Philippe, 2013 -
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
La constitutionnalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VELLEY, Serge, 1989 -
La justice administrative de l'Église catholique. 50 années au service du bien commun de l'Église et de la protection des droit de ses fidèles, vues par un fidèle catholique.
DUCASS, Alain, 2017 -
La justice administrative. [2e édition].
ODENT, Bruno, 2008 -
Une page inédite de Vivien sur la justice administrative (1834).
LEGENDRE, Pierre, 1971 -
<i>La justice administrative</i> de Rodolphe Dareste.
PLESSIX, Benoît, 2012 -
Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].
WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995 -
Un exemple de justice administrative départementale sous la Révolution. [Thèse].
DELAIGUE, Philippe, 1993 -
Études sur le recours de pleine juridiction : l'apport de l'histoire à la théorie de la justice administrative..
SANDEVOIR, Pierre, 1964 -
La justice administrative en France, ou Traité du contentieux de l'Administration.
DARESTE, Rodolphe, 1862 -
La constitutionalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VILLEY, Michel, 1989 -
La justice administrative en France. [3e édition revue et corrigée, avec la collaboration de Pierre Dareste].
DARESTE, Rodolphe, 1898 -
Les fondements de la Justice administrative en France.
BENOIT, F.-P., 1974 -
Études sur les origines du contentieux administratif en France. III : Les anciennes juridictions domaniales et financières.
DARESTE, Rodolphe, 1856 -
Léon Duguit et la mission du juge administratif (à propos de la hiérarchie entre ordres et normes juridiques).
FONBAUSSIER, Laurent, 2006 -
La réforme de la justice administrative (1888-1940).
GONOD, Pascale, 2006 -
La théorie du ministre-juge : endoscopie d'une fiction juridique.
BIGOT, Grégoire, 2006 -
De l'aptitude des conseils de préfecture à bien juger. La contribution du Conseil d'État à l'élaboration du régime des mesures spéciales d'instruction devant les juges administratifs départementaux (1800-1865).
AUDRAN, Fabienne, 2006 -
Un silence fondateur (réflexions sur la loi des 16-24 août 1790).
BINCZACK, Pascal, 2006