Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : 1790-1990, deux siècles de dualisme juridictionnel.

  FOUGÈRE, Louis, 1990

• Les tribunaux administratifs de 1953 à l'an 2000.

  FANACHI, Pierre, 1999

• Le Conseil du contentieux administratif de la Nouvelle-Calédonie.

  EXCOFFIER, Michel, 1986

• Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.

  EVEN, Bernard, 2004

• La révérence excessive du juge administratif à l'égard de l'administration ou le juge administratif entre protecteur des prérogatives de l'administration et garant des droits et libertés des individus.

  DUNYACH, Frédéric, 1999

• Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : actualité du principe de séparation en France et dans les États de la C. E. E.

  DRAGO, Roland, 1990

• L'élaboration historique du principe de la séparation de la juridiction administrative et de l'administration active. [Thèse].

  CHEVALLIER, Jacques, 1970

• Le bicentenaire des tribunaux administratifs.

  CÉLÉRIER, Thibaut, 1999

• Le cinquantenaire des tribunaux administratifs.

  CAUDAL. Sylvie, 2005

• Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].

  AMEDRO, Jean-François, 2011

• Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.

  LONG, Marceau, 1995

• Le statut de la juridiction administrative. [Thèse].

  LAIDIÉ, Yann, 1993

• L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].

  VIUDÈS, Philippe, 2013

• La signification de la loi des 7-14 octobre 1790.

  MESTRE, Jean-Louis, 1991

• La constitutionnalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.

  VELLEY, Serge, 1989

• Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].

  CHEVALLIER, Jacques, 1989

• Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.

  PACTEAU, Bernard, 2013

• Les poursuites contre les ministres du culte au XIXe siècle.

  LAFON, Jacques, 1978

• Les juridictions administratives à Nice de 1814 à 1860; [Alpes-Maritimes].

  COPPOLANI, Jean-Yves, 1985

• La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.

  BIGOT, Grégoire, 2013

• <i>La justice administrative</i> de Rodolphe Dareste.

  PLESSIX, Benoît, 2012

• Regard sur soixante-quinze ans d'histoire de la juridiction administrative française

  LONG, Marceau, 1995

• Léon Duguit et la mission du juge administratif (à propos de la hiérarchie entre ordres et normes juridiques).

  FONBAUSTIER, Laurent, 2006

• L'élaboration historique du principe de séparation de la juridiction administrative et de l'administration active.

  CHEVALLIER, Jacques, 1970

• Études sur le recours de pleine juridiction : l'apport de l'histoire à la théorie de la justice administrative..

  SANDEVOIR, Pierre, 1964