Juridictions administratives
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Le développement de la jurisprudence administrative depuis 1870.
HAURIOU, Maurice, 1922 -
L’histoire des conseils de préfecture.
GUISLAIN, Michèle, 1993 -
Les commissaires du gouvernement près les conseils de préfecture : origines et organisation du ministère public près les juridictions administratives intérieures.
GOUPIL, Stéphane, 2005 -
Le projet de création de tribunaux administratifs en 1848 (1848-1851).
GABOLDE, Christian, 1954 -
L'unité judiciaire et les juridictions administratives. Étude historique et pratique sur les tribunaux français.
FUZIER-HERMAN, Édouard, 1878 -
Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : 1790-1990, deux siècles de dualisme juridictionnel.
FOUGÈRE, Louis, 1990 -
Les tribunaux administratifs de 1953 à l'an 2000.
FANACHI, Pierre, 1999 -
Le Conseil du contentieux administratif de la Nouvelle-Calédonie.
EXCOFFIER, Michel, 1986 -
Des conseils de préfecture aux tribunaux administratifs.
EVEN, Bernard, 2004 -
La révérence excessive du juge administratif à l'égard de l'administration ou le juge administratif entre protecteur des prérogatives de l'administration et garant des droits et libertés des individus.
DUNYACH, Frédéric, 1999 -
Juridiction administrative et juridiction judiciaire, 200 ans après la loi de 1790 : actualité du principe de séparation en France et dans les États de la C. E. E.
DRAGO, Roland, 1990 -
L'élaboration historique du principe de la séparation de la juridiction administrative et de l'administration active. [Thèse].
CHEVALLIER, Jacques, 1970 -
Le bicentenaire des tribunaux administratifs.
CÉLÉRIER, Thibaut, 1999 -
Le cinquantenaire des tribunaux administratifs.
CAUDAL. Sylvie, 2005 -
Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].
AMEDRO, Jean-François, 2011 -
Le Conseil d'État, rouage au cœur de l'administration et juge administratif suprême.
LONG, Marceau, 1995 -
Le statut de la juridiction administrative. [Thèse].
LAIDIÉ, Yann, 1993 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
La signification de la loi des 7-14 octobre 1790.
MESTRE, Jean-Louis, 1991 -
La constitutionnalisation d'un mythe : justice administrative et séparation des pouvoirs.
VELLEY, Serge, 1989 -
Réflexions sur l'arrêt Cadot. [Conseil d'État, 13 décembre 1889].
CHEVALLIER, Jacques, 1989 -
Les conflits entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire <i>avant</i> et donc <i>sans</i> le tribunal des conflits.
PACTEAU, Bernard, 2013 -
Les poursuites contre les ministres du culte au XIXe siècle.
LAFON, Jacques, 1978 -
Les juridictions administratives à Nice de 1814 à 1860; [Alpes-Maritimes].
COPPOLANI, Jean-Yves, 1985 -
La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.
BIGOT, Grégoire, 2013