Jurisprudence administrative
Collection
Contenus
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Le Conseil d'État sous la monarchie de Juillet. [Thèse].
BOUVET, Marc, 1997 -
Étude historique de l'interprétation jurisprudentielle des cahiers des charges des marchés administratifs. [Thèse].
DAUCHY, José-Manuel -
Le juge administratif et la séparation des Églises et de l'État sous la IIIe République : un exemple des interactions entre les institutions républicaines et le contrôle juridictionnel de l'administration. [Thèse].
AMEDRO, Jean-François, 2011 -
La retraite des fonctionnaires au XIXe sièce : étude de textes et de jurisprudence.
MANANGOU-SAMBA, Lydie-E., 1995 -
La jurisprudence et les conceptions du Conseil d'État [sur la fonction publique].
GENTOT, Michel, 1995 -
Discontinuité constitutionnelle, continuité jurisprudentielle ? : La jurisprudence du Conseil d'État de 1806 à 1821. [Thèse].
BERTHIER, David, 2005 -
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et la jurisprudence.
Ouvrage collectif,, 1989 -
La marque des idées et des principes de 1789 dans la jurisprudence du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel.
GAZIER, François, 1989 -
Des précédents de la jurisprudence Giry. Les juridictions judiciaires et le contentieux des collectivités locales au XIXe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 1980 -
La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.
VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974 -
Les décrets-lois napoléoniens devant la jurisprudence de la Restauration.
DURAND, Charles, 1970 -
Puissance publique et édifices du culte de la période moderne à 1905. [Thèse].
DUCROS, François-Régis, 2011 -
La critique de la justice administrative par les magistrats de l'ordre judiciaire au XIXe siècle.
BIGOT, Grégoire, 2013 -
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d'État de 1850 à 1900. [Thèse].
LESPAGNOL, Alain, 2001 -
Jurisprudence et doctrine dans l'élaboration du droit de la responsabilité administrative.
DEGUERGUE, Maryse, 1994 -
La justice de la Cour de cassation et du Conseil d'État face au monde moderne du travail (1890-Première Guerre mondiale).
THOLOSAN, Olivier, 2005 -
La notion d'administration publique dans la théorie juridique française, de la Révolution à l'arrêt Cadot (1789-1889).
GUGLIELMI, Gilles-J., 1991 -
Les revirements de jurisprudence en droit administratif de l'An VIII à 1998.
LE BERRE, Hugues, 1999 -
L'apanage royal en France à l'époque moderne. [Ouvrage].
DEROCHE, Alexandre, 2013 -
Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en juillet 1777. Inventaire accompagné d'une esquisse sur la jurisprudence du Conseil en matière d'eaux et forêts. [2 volumes].
PAQUIN, Simone, 1968 -
Des tribunaux administratifs ou introduction à l'étude de la jurisprudence administrative.
MACAREL, L.-A., 1828 -
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (XIXe-XXe siècles). [9e éd.].
LONG, Marceau, 1990 -
Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles). [Ouvrage].
LEYTE, Guillaume, 1996 -
Marcel Waline (1900-1982). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Quand juger l'application de la loi n'est plus administrer (l'arrêt Bizet).
BURDEAU, François, 2006