Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
Contenu
Titre
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
Edition
Compte rendu de M. le Recteur Jean Gay, <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands</i>, 2009, t. LXVI, p. 255-267.
Auteur
POUDRET, Jean-François
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange
Editeur
Berne, éd. Stäempfli et Cie (diffusé par EJA diffusion).
Année
2006
Type
Monographie
Pages
536 p.
Mot-clé
Coutumes
Droit coutumier
XIIIe
XIVe
XVe
XVIe
Pays romands
Droit des obligations
Vices du consentement
Donations
Vente
Echange
Baux
Contrat d'entreprise
Contrat de société
Prêt
Usure
Suisse romande
Droit coutumier
XIIIe
XIVe
XVe
XVIe
Pays romands
Droit des obligations
Vices du consentement
Donations
Vente
Echange
Baux
Contrat d'entreprise
Contrat de société
Prêt
Usure
Suisse romande