Vices du consentement
Collection
Contenus
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Différents cas de vices du consentement matrimonial et leurs conséquences : approche comparative des droits canonique et français. [Thèse].
MBALA, Bernard, 2022 -
La contrainte dans les contrats. Les origines de la violence comme vice du consentement dans la doctrine romano-canonique médiévale (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
GOUASMI, Marie-France, 2022 -
Le juste sujet de croitre dans l'ancien droit français : contribution historique à l'étude de la théorie de l'apparence. [Thèse].
DEROUSSIN, David, 1998 -
Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles. À propos des vices du consentement.
YVER, Jean, 1974 -
Les vices du consentement en matière de mariage en Droit civil et en Droit canonique.
BAUD, M., 1973 -
Le juste sujet de croire dans l'ancien droit français.
DEROUSSIN, David, 2001 -
De l'influence du dol sur le consentement au mariage d'après le droit canonique.
NAZ, Raoul, 1965 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Notice "Vices du consentement".
CHAUVEL, Patrick, 2003 -
Notice "Vente".
GAUTIER, Pierre-Yves, 2003