Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].

Contenu

Titre

Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].

Edition

[Simon Marion, 1540-1605].

Auteur

ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse

Année

1979

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1979 [1980], tome XXXVI, p. 53-77

Mot-clé

Marion (Simon)
Fiefs
Nivernais
Aveu et dénombrement
Seigneurs
Vassal - Vassaux
Hommage
Domaine utile
Châteaux
Directe
Bail à cens - Baux à cens
Bordelage
Sous-inféodation
Quint et requint
Mutation
Vente (de fief)
Commise
Félonie
Désaveu
Coutumes - Coutumiers

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