Baux à cens
Collection
Contenus
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Remplacement d'un bail à bordelage par un bail à cens, à Changy (1503). [Chevannes-Changy (Nièvre)].
BARON, Romain, 1977 -
Un bail à rente à Accolay au XVIIIe siècle. [Yonne].
ROCHER, Jean-Pierre, 1967 -
La Puisaye rurale sous l'Ancien Régime. [Yonne, Nièvre].
ROUSSET, R., 1969 -
Les baux à cens avec réduction des redevances en Limousin après la Guerre de Cent ans.
MOREL, (P.), 1939 -
Notice : Domaine direct : censives et fiefs
GALLET, Jean-Pierre, 2005 -
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990