Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.
Contenu
Titre
Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.
Edition
In : Le droit et les institutions en Révolution (XVIIIe-XIXe siècles), Actes de la Table ronde (Bastia, 9-10 septembre 2004) du R.E.L.H.I.I.P. [Réseau de laboratoires d'histoire des idées et des institutions politiques : CERHIIP - CLHDPP - CERPO - CTHDIP - CERASPE];
Auteur
GASPARINI, Éric
Editeur
Aix-en-Provence, P.U. Aix-Marseille, CERHIIP, T. XXIX
Année
2005
Type
Article
Pages
P. 45-51
Mot-clé
Histoire des forêts
Histoire des idées politiques
Convention
Eaux et Forêts
Administration forestière
Délits forestiers
Mésus
Doubs
Franche-Comté
Révolution française
Coupes extraordinaires (forêts)
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
Histoire des idées politiques
Convention
Eaux et Forêts
Administration forestière
Délits forestiers
Mésus
Doubs
Franche-Comté
Révolution française
Coupes extraordinaires (forêts)
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière