Dommages agricoles et forestiers
Collection
Contenus
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Histoire de l'assurance de dommages en France. [Thèse].
BELLENGER, Claire, 2011 -
Entre affaire d'Etat et misère des communautés: l'indemnisation des dommages aux récoltes en Languedoc de la fin du XVIIe siècle à la fin du XVIIIe.
DURAND, Stephane, 2008 -
Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
DAVEAU, Fabien, 1998 -
À propos de quelque 1427 mesusants : problématique des délits forestiers d'après les comptes de gruerie du comté de bourgogne aux XIV et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 1986 -
Paysans et forêts sous la Révolution : Les droits d'usage.
DUFRAISSE, R., 1959 -
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).
GRESSER, Pierre, 2006 -
La réparation des dommages agricoles dans le code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Absolutisme et droit pénal.
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2007 -
Les ruptures de l'ordre social au XVIIIe siècle : délinquance et criminalité dans la région de Vittel [Vosges].
JACQUET, Alain, 2006 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.
GASPARINI, Éric, 2005 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).
GRESSER, Pierre, 2004