Mesus
Collection
Contenus
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La délinquance aux champs. Les mésus champêtres à Saint-Avold (1708-1789). [Moselle].
FLAUS, Pascal, 1999 -
Délinquance et pâturage dans la nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
GAVEAU, Fabien, 1998 -
Les abus coutumiers [pacage, impôts, usure] en Nivernais à la fin de l'Empire.
THUILLIER, Guy, 1966 -
Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).
DAVEAU, Fabien, 1998 -
À propos de quelque 1427 mesusants : problématique des délits forestiers d'après les comptes de gruerie du comté de bourgogne aux XIV et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 1986 -
Pêche et pisciculture dans les eaux princières en Franche-Comté aux XIVe et XVe siècles.
GRESSER, Pierre, 2008 -
Des « mesusants » et « mesus » méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècle (2e partie, suite et fin).
GRESSER, Pierre, 2006 -
La réparation des dommages agricoles dans le code de Hammurabi.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Absolutisme et droit pénal.
GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2007 -
Les ruptures de l'ordre social au XVIIIe siècle : délinquance et criminalité dans la région de Vittel [Vosges].
JACQUET, Alain, 2006 -
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
DUGAS de la BOISSONNY, Christian, 2006 -
Enjeux politiques et institutionnels de la question forestière sous la convention : l'exemple du département du Doubs.
GASPARINI, Éric, 2005 -
Poursuites en réparation des délits et contraventions commis dans les bois communaux soumis au régime forestier au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2002 -
Des "mesusants" et "mesus" méconnus : les pyromanes forestiers et les arbres incendiés dans le comté de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles. (1ère partie).
GRESSER, Pierre, 2004