Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'écho du département de la Seine-inférieure à l'Assemblée nationale (janvier 1790-janvier 1794).

  CHAVENTRÉ, Karim, 2009

• Le Comité de législation. Étude sur un fonds juridique des Archives nationales.

  BOURGIN, Georges, 1911

• La Commission des administrations civiles, police et tribunaux. [Révolution française, Convention nationale].

  BOURGIN, Georges, 1930

• L'administration de la commune de Pontchâteau sous la Convention avant, pendant, après la Terreur (décembre 1792-1795). [Loire-Atlantique].

  RIAUD, Isabelle, 1996

• Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.

  HÉRISSAY, Jacques, 1907

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902

• Le Tribunal criminel de Limoges sous la Convention. [Haute-Vienne].

  LECLER, Chanoine André, 1918

• Un magistrat révolutionnaire. Michel Lepeletier de Saint-Fargeau (1760-1795).

  WATTINNE, Adolphe, 1913

• <i>L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale</i>. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958 de la Cour d'appel de Rouen.

  MEDJIAN, Pierre, 1959

• Une mission en guerre de Vendée : Francastel, représentant du peuple près de l'armée de l'Ouest (1793 et au-delà).

  LE COSSEC, Anne-Louise, 2011

• Les représentants du peuple en mission dans les départements au Sud de Paris (Eure-et-Loir, Seine-et-Oise).

  THOMIRE, , 1987

• Les comités de surveillance dans le Loiret (1793 - an II).

  GARDANT, Alain, 1991

• La région nantaise en 1793 (d'après la correspondance des représentants en mission). [Loire-Atlantique].

  SEDEL, Catherine, 1968

• Comités révolutionnaires et réseaux de sociabilité politique en Loire-Inférieure (An II). [Loire-Atlantique].

  LARRIEU, Jérôme, 1994

• Les représentants en mission dans le département du Cher (mars 1793 - Messidor an III).

  MOREEL, Vincent, 1999

• La peine de mort dans le Nord. L’exemple de la Convention thermidorienne et du Directoire (1794-1800)

  MOYAUX, David, 1994

• Les missions du représentant "Le Carpentier" dans la Manche (et Ille-et-Vilaine) (1793-an II).

  HERVÉ, Françoise, 1995

• Assemblée électorale de Paris, 2 septembre 1792-17 frimaire an II. Procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel, publiés par Étienne Charavay et Paul Mautouchet

  CHARAVAY, Étienne, 1905

• La Guerre de Vendée et la presse crypto-royaliste et crypto-girondine pendant la Convention montagnarde (juin-décembre 1793).

  MASDUPUY, Catherine, 1993

• Les représentants du peuple en mission dans le département de la Mayenne (mars 1793 - octobre 1795).

  MEIGNAN, Pierre, 2018

• L'effort de guerre dans le département du Calvados et la levée en masse (1793-1794).

  BELLET, Mathieu, 1990

• Creuzé-Latouche, député de la Vienne aux Assemblées révolutionnaires (1749-1800).

  REIGNOUX, Pierre, 1929

• Les impressions de la Convention nationale (1792-a, IV) : inventaire analytique des articles AD XVIIIc 208-357. [Archives nationales].

  KRAKOVITCH, Odile, 1997

• Leblanc de Servanes (1739-1822), de la vallée des Baux à la Convention nationale

  BELMONTE, Cyril, 2015

• « Nos places maudites » : le mouvement feuillant entre la fuite de Varennes et la chute de la monarchie (1791-1792). [Thèse].

  DENDENA, Francesco, 2010