Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
Contenu
Titre
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
Edition
In : JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), [Recueil d'articles] Séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman - Strasbourg III. Publication n° 10.
Auteur
BIEHN, Chantal
BUJE, Alexandru
HARTMANN, Élodie
MABIRE, Louise
BUJE, Alexandru
HARTMANN, Élodie
MABIRE, Louise
Editeur
Strasbourg, Université Robert-Schuman, Faculté de Droit, de Sciences politiques et de Gestion
Année
2005
Type
Article
Pages
P. 175-218
Mot-clé
Vol d'animaux
Droit pénal
Crimes et délits
Bétail (vol)
Gibier (vol)
Meubles
Immeubles
Abigéat
Pigeons (vol)
Poissons (vol)
Abeilles (vol)
Effractions (vols avec)
Code pénal
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
Histoire du droit pénal
Apiculture
Propriété foncière et immobilière
Propriété mobilière
Droit pénal
Crimes et délits
Bétail (vol)
Gibier (vol)
Meubles
Immeubles
Abigéat
Pigeons (vol)
Poissons (vol)
Abeilles (vol)
Effractions (vols avec)
Code pénal
XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
Histoire du droit pénal
Apiculture
Propriété foncière et immobilière
Propriété mobilière