Propriété mobilière
Collection
Contenus
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La Déclaration des droits de 1789 et la propriété mobilière.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
Répartition de la fortune mobilière en France selon les classes sociales (XIX-XXe siècle).
DAVMARD, Adeline, 1968 -
De quelques éléments de la fortune du patriciat lyonnais au XIVe siècle. [Lyon, Rhône].
VALOUS, Guy de, 1963 -
Études des structures sociales de la ville de Lille en 1821-1856-1857-1858, d'après les fortunes mobilières et immobilières des décédés. [Nord].
SAMYN, Yves, 1966 -
La fortune mobilière en France selon les milieux sociaux (XIXe-XXe siècles).
DAUMARD, Adeline, 1966 -
Inventaires mobiliers paysans du canton de Neuilly-l'Évêque dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Haute-Marne].
VUE, Blandine, 1989 -
Quelques fortunes bordelaises au milieu du XIXe siècle. [Bordeaux, Gironde].
PAPY, Michel, 1965 -
Structure sociale et fortune mobilière et immobilière à Grenoble en 1847. [Isère].
IBAROLA, Jésus, 1965 -
Charles Perrault à travers les documents du minutier central des Archives nationales : l'inventaire de ses meubles en 1672.
BARCHILON, Jacques, 1964 -
Traité du domaine de propriété. [3 vol.].
PROUDHON, J.-B., 1939 -
Pierre de L'Hommeau (Lhommeau ou Delommeau) (début du XVIe - après 1610). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Les "Questions ridicules" : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.
CASTALDO, André, 2011 -
Propos historiques sur la nature juridique des navires.
CASTALDO, André, 2005 -
Nicolas-Antoine Duval du Hazey (XVIIIe siècle).
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
La propriété mobilière en France, de l'époque des coutumes rédigées à la Révolution.
VILLERS, Robert, 1962 -
Histoire du droit des biens.
HALPERIN, Jean-Louis, 2008 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Notice "Biens".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005