"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
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Titre
"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse I, 2004].
Résumé de la thèse :
Sous l’Ancien Régime, les lois du roi étaient précédées d’un préambule dans lequel le monarque expliquait quelles raisons l’avaient poussé à prendre cette mesure. Cette motivation des lois est un phénomène spécifiquement monarchique qui disparaîtra de la législation française avec la Révolution. Peu d’historiens et de juristes se sont penchés sur cette pratique royale qui, pourtant, contredit les grands préceptes de l’absolutisme. En principe, la volonté du roi suffit à fonder la loi et le droit divin dispense précisément le monarque de se justifier auprès de ses sujets.L’étude de la doctrine, des répertoires de droit, et des remontrances des parlements font apparaître le sens et la portée de cette motivation. Au croisement du droit et de la science politique, les préambules constituent à la fois une exigence juridique, un outil d’interprétation des lois fort pratique, mais également un instrument de pouvoir qui sert à "gouverner les esprits". L’analyse des préambules illustre dans toutes ses subtilités le rapport qui relie le droit et la puissance souveraine.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse I, 2004].
Résumé de la thèse :
Sous l’Ancien Régime, les lois du roi étaient précédées d’un préambule dans lequel le monarque expliquait quelles raisons l’avaient poussé à prendre cette mesure. Cette motivation des lois est un phénomène spécifiquement monarchique qui disparaîtra de la législation française avec la Révolution. Peu d’historiens et de juristes se sont penchés sur cette pratique royale qui, pourtant, contredit les grands préceptes de l’absolutisme. En principe, la volonté du roi suffit à fonder la loi et le droit divin dispense précisément le monarque de se justifier auprès de ses sujets.L’étude de la doctrine, des répertoires de droit, et des remontrances des parlements font apparaître le sens et la portée de cette motivation. Au croisement du droit et de la science politique, les préambules constituent à la fois une exigence juridique, un outil d’interprétation des lois fort pratique, mais également un instrument de pouvoir qui sert à "gouverner les esprits". L’analyse des préambules illustre dans toutes ses subtilités le rapport qui relie le droit et la puissance souveraine.
Auteur
SEIGNALET-MAUHOURAT, François
Année
2004
Type
Thèse
Pages
421 p.
Mot-clé
Absolutisme
Préambules des ordonnances
Causa (ordonnances royales)
Ordonnances royales
Interprétation des ordonnances
Enregistrement (ordonnances)
Souveraineté
Monarchie de droit divin
Motivation (des ordonnances)
XVIIe, XVIIIe,
Cours souveraines
Juste cause
Préambules des ordonnances
Causa (ordonnances royales)
Ordonnances royales
Interprétation des ordonnances
Enregistrement (ordonnances)
Souveraineté
Monarchie de droit divin
Motivation (des ordonnances)
XVIIe, XVIIIe,
Cours souveraines
Juste cause