Préambules des ordonnances et actes royaux
Collection
Contenus
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Les préambules des actes royaux pendant le règne de Jean II le Bon. [thèse].
BARRET, Sébastien, 1997 -
L’obligation militaire sous l’Ancien Régime. [Thèse].
CHAUVIN-HAMEAU, Paul, 2017 -
<i>Légiférer, gouverner et juger</i>. Mélanges d'histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offert à Jean-Marie Cauchies à l'occasion de ses 65 ans
BOUSMAR, Éric, 2017 -
Les préambules des ordonnances royales et l'opinion publique.
BABEAU, Albert, 1896 -
La valeur juridique des préambules des ordonnances royales.
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2006 -
"À ces causes...". Essai sur les préambules des ordonnances royales aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Thèse].
SEIGNALET-MAUHOURAT, François, 2004