La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696) : du Grand Siècle au Code civil.

Titre

Edition

Thèse Droit, Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, 2004. [Dactylographiée].

Auteur

GILLES, David

Résumé

Jean Domat, avocat du roi au présidial de Clermont, est considéré, à l’instar de Pothier, comme l’un de ceux qui ont nourri la réflexion autour du Code civil. "Génie tutélaire" pour certains rédacteurs du Code civil comme Portalis, Domat, à travers les "Loix civiles dans leur Ordre naturel (1689-1694)", a apporté un "corpus" juridique homogène un siècle avant la rédaction du Code. Mais son œuvre ne s’arrête pas à ce qui a été repris par les rédacteurs du Code. Elle tente la conciliation entre une forte matrice chrétienne et un système juridique moderne. Par sa réflexion et sa méthode, Domat aboutit à la constitution d’un système juridique reposant sur un fondement jusnaturaliste d’inspiration romaine, organisé sur un modèle géométrique. Domat est un auteur à part. Proche intellectuellement des jusnaturalistes sans appartenir à l’École du Droit naturel moderne, il se refuse à voir l’homme sans Dieu. Reconnu pour sa réflexion sur le droit privé, il est l’un des rares auteurs de l’ancien droit à rédiger un véritable traité de droit public, en fondant véritablement la distinction entre droit public et droit privé. C’est cette réflexion sur l’établissement de grands principes généraux du droit qui va aider les rédacteurs du Code à établir les grands principes qui dirigent toujours notre Droit malgré l’abandon des finalités théologiques que Domat donnait à celui-ci.

Année

2004

Type

Thèse

Pages

713 p.

Mot-clé

XVIIe
Domat (Jean)
Idées politiques
Aguesseau (d')
Autonomie de la volonté
Bonne foi
Bonnes mœurs
Bourjon
Christianisme
Code civil
Codifications
Consensualisme
Distinction droit public - droit privé
Droit naturel
Droit romain
Écritures saintes
Équité
Jansénisme
Lois immuables
Lois arbitraires
Lumières de la raison
Magistrats
Monarchie absolue
Peine
Portalis
Responsabilité
Histoire de la codification
Absolutisme
Histoire du droit privé
Histoire des mœurs