Équité
Collection
Contenus
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La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].
TEXIER, Pascal, 1991 -
La procédure romano-canonique : moyen et symbole de vérité et d'équité dans un procès des années 1226-1228, en Languedoc.
LESNE-FERRET, Maïté, 1996 -
La loi, l'équité et la paix ou la justice selon Jean Bodin.
DOCKÈS, Nicole, 1986 -
La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2014 -
Regards croisés français et anglais sur l'équité au XVIe siècle : François de Connan et Christopher Saint-German.
GAURIER, Dominique, 2010 -
De l'équité judiciaire.
POULIZAC, Th., 1865 -
Le juge et l'équité.
BELLET, P., 1982 -
Les transformations de la justice administrative. Le tribunal administratif de Strasbourg et son histoire, la juridiction administrative vue par ses justiciables, les juges administratifs et l'équité. [Bas-Rhin].
WOEHRLING (sous la dir. de), Jean-Marie, 1995 -
L'équité prétorienne du Conseil d'État.
LECOCQ, Pierre-André, 1998 -
La question de l'équité : métamorphoses d'une ancienne querelle.
GIRARDET, Alain, 1998 -
Équité et droit chez Gratien et les premier décrétistes.
GAUDEMET, Jean, 1966 -
La validité du contrat suivant le droit strict ou l'équité : étude historique et comparée des nullités contractuelles.
CUMYN, Michelle, 2002 -
Équité (<i>Arbitrium</i> - Décision - Sentence - Juge).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le juge entre la loi et la justice : approches médiévales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Un Moyen Âge pour aujourd'hui. Mélanges offerts à Claude Gauvard.
CLAUSTRE (sous la dir. de), Julie, 2010 -
La notion d'équité et son rôle dans la jurisprudence des Parlements.
BOYER, Georges, 1960 -
Bulgarus, un des <i>quattuor doctores</i>.
WALLINGA, Tammo, 2006 -
Une formulation médiévale du <i>suum cuique tribuere</i> dans la pratique hainuyère du XIVe siècle : le procès lignager Wargny-d'Esne. [Hainaut].
LEFEBVRE, Jean-Luc, 2002 -
L'équité et le droit liégeois du Moyen Âge ; étude historique des successions.
YANS, M., 1946 -
Équité et légalité.
NIVET, François, 1998 -
Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.
RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998 -
Grandeur ou servitude de la justice consulaire : la controverse de l'équité.
HILAIRE, Jean, 1998 -
L'équité en droit canonique.
ECHAPPÉ, Olivier, 1998 -
La prohibition du déni de justice avant et après le <i>Code civil</i>.
GRISEL, G., 2006 -
Le conflit entre l'équité et la loi chez les premiers glossateurs.
MEIJERS, E.-M., 1941