Atteinte aux bonnes mœurs
Collection
Contenus
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La fabrique du crime. Les attentats aux mœurs devant la justice (France-Var, XIXe siècle).
REGNARD, Céline, 2011 -
Sentences criminelles de la gouvernance de Lille (1585-1635). Études, documents et dessins du registre 12 120 des archives municipales de Lille. [Nord].
LOTTIN, Alain, 2012 -
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
DIARRA, Dié, 2016 -
Les prêtres "criminels" en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime
WENZEL, Éric, 1993 -
Les atteintes aux bonnes mœurs dans la région du Nord au début du XIXe siècle (prostitution, agressions sexuelles, bigamie, infanticides).
MEURICE, Cathy, 2000 -
Crimes et châtiments au XVIIIe siècle. La justice dans le Bailliage de Chalon (1701-1750). [Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)].
DELANNOY, Gérard, 2008 -
Quelques délits de la chair. Perception et répression des délits contre les mœurs dans les seigneuries des Franches-Montagnes et de Sainte-Usanne au XVIIIe siècle. [Suisse alémanique].
PAUPE, A., 1998 -
<i>Vis grata puellis</i>. Bonnes mœurs et violence sexuelle dans la <i>Praxis et Theorica Criminalis</i> de Prospero Farinacci.
SANTANGELO CORDANI, Angela, 2010 -
Égalité et inégalité des sexes en matière d'atteinte aux mœurs dans la Proche-Orient ancien.
CARDASCIA, Guillaume, 1995 -
Les débits de boissons du XVIe siècle à nos jours.
LEROUX, Ketty, 2003 -
Les atteintes limitées aux personnes du XVIe siècle à nos jours.
SCHITTENHELM, Corinne, 2003 -
Les atteintes aux bonnes mœurs.
CHAPPUY, Élise, 2003 -
La pensée juridique de Jean Domat (1625-1696) : du Grand Siècle au Code civil.
GILLES, David, 2004 -
Est-il encore possible d'outrager les bonnes mœurs ?
LAINGUI, André, 2000 -
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant le Parlement de Toulouse , de 1670 à 1789 : quelques aspects de l'activité du Parlement de Toulouse, juridiction d'appel. [Haute-Garonne]. [Thèse].
CORTHIER-ARNAL Isabelle, 1998