Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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<i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

Contenu

Titre

<i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

Auteur

COTTIGNIES, Paul-Oscar

Editeur

Besançon, Millot frères et Cie

Année

1892

Type

Monographie

Pages

37 p.

Mot-clé

Discours de rentrée (cours d'appel)
Cours d'appel - Tribunaux d'appel
Besançon (Doubs)
Villes - Villages
Franche-Comté
Palais de justice
XIXe

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