Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].

  JEANNETTE, François, 1990

• Les discours de rentrée au palais de justice de Grenoble, 1811-1902. [Isère].

  GRIMAUD, Louis, 1920

• "De l'histoire de l'éloquence judiciaire en France au point de vue du ministère public". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1856.

  GRANDPERRET, Théodore-Michel, E1tienne-Anthelme, 1856

• [Revue des discours de rentrée de la Cour depuis 1830], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 2 octobre 1937.

  GERMAIN, 1937

• "400 ans de justice française en Orient". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 2 octobre 1953. [Hérault].

  FOURNIER, Roger, 1953

• Les discours de rentrée aux audiences solennelles. Note méthodologique.

  FARCY, Jean-Claude, 1994

• Les mœurs judiciaires : à propos de "La robe rouge" d'Eugène Brieux. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux prononcé le 2 octobre 1934.

  1934

• "Courteline au Palais". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1949.Nancy, Impr. Thomas

  FACQ, Louis, 1949

• Sur l'origine et la pratique de l'usage du discours de rentrée, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 novembre 1858.

  DUFOUR, Louis, 1858

• <i>L'organisation judiciaire depuis 1789</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 4 novembre 1879. [Gard].

  CLAPPIER, Joseph, 1879

• <i>Heurs et malheurs des discours de rentrée</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1963.

  CHESNELONG, 1965

• <i>L'institution du jury</i>. Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, le 9 novembre 1837.

  CHASSAN, Joseph-Pierre, 1837

• <i>Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985.

  BURGAUD, Claude, 1985

• <i>Le ministère public, son histoire et son rôle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 4 novembre 1867.

  BRIÈRE-VALIGNY, L., 1867

• <i>La magistrature et le monde judiciaire dans la Comédie humaine de Balzac</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 octobre 1894.

  BOYER, Paul, 1894

• <i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.

  ALARD, Paul, 1935

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• "Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.

  GÉGOUT, Edgard, 1889

• <i>La Cour des aides, comptes et finances de Montpellier de 1437 à 1789</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1861.

  GOIRAND de la BAUME, Maxime, 1961

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• <i>La chouannerie en Bretagne et le procès de Georges Cadoudal</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 octobre 1938.

  HERVIEU, , 1938

• <i>Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire, conseiller d'État, pair de France (13 mars 1763-2 août 1815)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1960. [Vienne].

  CHAPUIS, Yves, 1960

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902