Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>L'organisation judiciaire depuis 1789</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 4 novembre 1879. [Gard].

  CLAPPIER, Joseph, 1879

• <i>Heurs et malheurs des discours de rentrée</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1963.

  CHESNELONG, 1965

• <i>L'institution du jury</i>. Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, le 9 novembre 1837.

  CHASSAN, Joseph-Pierre, 1837

• <i>Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985.

  BURGAUD, Claude, 1985

• <i>Le ministère public, son histoire et son rôle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 4 novembre 1867.

  BRIÈRE-VALIGNY, L., 1867

• <i>La magistrature et le monde judiciaire dans la Comédie humaine de Balzac</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 octobre 1894.

  BOYER, Paul, 1894

• <i>La magistrature dans ses rapports critiques avec la littérature à travers les âges</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1935.

  ALARD, Paul, 1935

• <i>Aspects de la cour d'assises au début du XIXe siècle</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 17 septembre 1973.

  AILLERES, Georges, 1973

• "Les cahiers de la Lorraine aux États Généraux de 1789. Les revendications judiciaires". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 16 octobre 1889.

  GÉGOUT, Edgard, 1889

• <i>La Cour des aides, comptes et finances de Montpellier de 1437 à 1789</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 novembre 1861.

  GOIRAND de la BAUME, Maxime, 1961

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• <i>La chouannerie en Bretagne et le procès de Georges Cadoudal</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rennes, 3 octobre 1938.

  HERVIEU, , 1938

• <i>Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire, conseiller d'État, pair de France (13 mars 1763-2 août 1815)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1960. [Vienne].

  CHAPUIS, Yves, 1960

• <i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.

  MAZIÈRE, Alfred, 1902

• <i>Un illustre montpelliérain : Cambacérès</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 3 octobre 1949.

  LEBOUCHER, Georges, 1849

• <i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.

  GRIMAL, Pierre, 1950

• <i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.

  THIERS, Vincent, 1950

• <i>La justice en Dauphiné à la veille de la Révolution</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 septembre 1966. [Isère].

  COCAT, Marcel, 1966

• <i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.

  BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898

• <i>La vie ardente de Jean-Joseph Janole, magistrat toulousain</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 2 octobre 1950.

  SIROL, Pierre, 1950 (?)

• "Linguet, avocat et écrivain rémois du XVIIIe siècle". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 16 septembre 1971.

  AYNES, Robert, 1971

• <i>L'étrange assassinat de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau, ancien président à mortier au Parlement de Paris, député de l'Yonne à la Convention nationale</i>. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1958 de la Cour d'appel de Rouen.

  MEDJIAN, Pierre, 1959

• <i>De la création de la Cour de Lyon en 1800</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 16 octobre 1893. [Rhône].

  THÉVARD, Marie-Georges-Antoine, 1893