Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation.
Contenu
Titre
Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation.
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Auteur
ROYER, Paul-Henri-Ernest de
Editeur
Paris, Ch. Lahure
Année
1953
Type
Monographie
Pages
IV-76 p.
Mot-clé
François-Denis Tronchet (1726-1806)
Juristes - Jurisconsultes
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Tribunal de cassation - Cour de cassation
Biographies
Codes - Codification
XVIIIe, XIXe
Juristes - Jurisconsultes
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Tribunal de cassation - Cour de cassation
Biographies
Codes - Codification
XVIIIe, XIXe