<i>Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Item
Titre
<i>Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
Auteur
ROYER, Paul-Henri-Ernest de
Editeur
Paris, Ch. Lahure
Année
1953
Type
Monographie
Pages
IV-76 p.
Mot-clé
François-Denis Tronchet (1726-1806)
Juristes - Jurisconsultes
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Tribunal de cassation - Cour de cassation
Biographies
Codes - Codification
Discours de rentrée (Cour de cassation)
XVIIIe, XIXe
Juristes - Jurisconsultes
Code civil français - Code Napoléon (1804)
Tribunal de cassation - Cour de cassation
Biographies
Codes - Codification
Discours de rentrée (Cour de cassation)
XVIIIe, XIXe