Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].

Contenu

Titre

Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire, Toulouse II, 2021].
Résumé de la thèse :
La loi des 16-24 août 1790 entraîne en France une recomposition complète du paysage juridictionnel. La justice de proximité est ainsi entièrement refondue : aux justices seigneuriales, succèdent des justices de paix. À travers cette approche microhistorique (territoire qui forme le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, est ainsi constaté dès 1791 un éloignement relatif de la justice. Une certaine continuité est en revanche observée au niveau des gens de justice. Les rares épisodes de tensions politiques qui pouvaient perturber le bon fonctionnement du tribunal, réduits sous l’Ancien Régime aux seules considérations locales, s’inscrivent désormais également dans des enjeux nationaux. La proclamation du principe de gratuité de la justice entraîne aussi une hausse importante du recours judiciaire. De façon simultanée, se dévoilant au gré de la lecture des procédures, l’utilisation même de la justice est révolutionnée : une large majorité (69%) des affaires portées devant le tribunal local va désormais jusqu’à son terme, contre une faible minorité (18%) auparavant. Cette révolution feutrée marque donc une rupture immédiate et pérenne avec des siècles d’usage de la justice. Ce dernier doit être appréhendé à l’aune de la pluralité des modes de traitement des conflits qui s’offre au justiciable. Alors que l’accommodement semblait prépondérant dans les stratégies des justiciables sous l’Ancien Régime, les réformes révolutionnaires permettent à la justice de s’affirmer, aux yeux des justiciables, comme une voie privilégiée de résolution des contentieux. C’est là une des conséquences de la Révolution française, qui touche le quotidien même des Français.

Auteur

SALDUCCI, Fabien

Année

2021

Type

Thèse

Mot-clé

Histoire de la justice
Justices seigneuriales
Justice de proximité
Justices de paix - Juges de paix
Justiciables
Vallée du Freinet (Var)
La Môle (Var)
Saint-Tropez (Var)
Villes - Villages
Provence
XVIIe, XVIIIe

Thésaurus