Justice de proximité
Collection
Contenus
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Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
SALDUCCI, Fabien, 2021 -
Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].
EHONGO MESSINA, Bérange, 2014 -
Police champêtre et justice de proximité.
FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 2003 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Les tribunaux seigneuriaux et la question de la justice de proximité en Dauphiné au XVIIIe siècle.
DUQUESNE, Quentin, 2011 -
L'insertion locale de la justice pénale : aux origines de la justice de proximité.
WYVEKENS, Anne, 1997 -
Vers une justice de proximité ? La justice en Poitou du Moyen Âge à la Libération.
Ouvrage collectif,, 2000 -
Transformations de la justice de proximité depuis la loi du 18 décembre 1998 : les Maisons de la justice et du droit.
ROCHE, Nathalie, 2000 -
La justice de proximité.
PEYRAT, Didier, 2002 -
Entre savoirs et discours : la justice de proximité en France et en Grande-Bretagne de 1790 à nos jours.
LE TALLEC, Bertrand, 2001 -
La justice de proximité pour résoudre les litiges du quotidien.
LABIANO, Patricia, 2004 -
La justice de proximité en Europe.
Justice de proximité,, 1999 -
La justice de proximité, une nouvelle offre de justice ?
FORTIER, Vincente, 2007 -
La justice de proximité en Europe : pratique et enjeux.
FAGET (sous la dir. de), Jacques, 2001 -
La justice de proximité à Douai : analyse des plaids du mardi et des plaids du samedi de 1780 à 1789. [Nord].
ROBUT, Delphine, 2007 -
Entre savoirs et discours : la justice de proximité en France et en Grande-Bretagne de 1790 à nos jours.
LE TALLLEC, Bertrand, 2001 -
La « petite » justice au temps des colonies : un autre regard sur la proximité.
DURAND, Bernard, 2010 -
Une justice de proximité en Algérie au XIXe siècle, les commissions disciplinaires (1858-1900).
DUMOULIN, Jacqueline, 2010 -
La petite justice au Togo pendant la Première Guerre.
DEPERCHIN, Annie, 2010 -
Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1814).
DELAIGUE, Philippe, 1995 -
Carte judiciaire et justice de proximité (1790-1914).
CHAUVAUD, Frédéric, 1995 -
L’impératif de proximité dans l’Empire colonial français. Les justices de paix à compétence étendue.
DURAND, Bernard, 2010 -
Guide bibliographique. Justices seigneuriales et justices de proximité en France de la fin du Moyen Âge au début du XIXe siècle.
CORNU, Laetitia, 2003 -
La police de Grenoble au XVIIIe siècle : un exemple de justice de proximité.
COURTECUISSE, Claire, 2006 -
Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.
PEYRARD, Christine, 2003