Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.

  FARCY, Jean-Claude, 2003

• La réforme de la justice vue par un ancien juge de proximité

  MICHEL, Jacques, 2010

• Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche).

  BAVAY, Jen-François, 2006

• L'intégration d'une population par la justice : l'exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790)

  SÉGALA, Solange, 2015

• Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.

  FEUTRY, David, 2015

• « <i>Ils prennes l'intérest particulier de leur païs pour l'intérest public</i> ». Le Bailliage dans la ville d'Amiens et ses relations avec le parlement de Paris à l'époque moderne.

  HOULLEMARE, Marie, 2015

• Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l'époque moderne.

  DEROCHE, Alexandre, 2015

• Pression procédurale et réactions des justiciables. les maîtrises particulières des Eaux et Forêts.

  LEGAL, Pierre, 2015

• Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775. [Ariège].

  BLANQUIE, Christophe, 2015

• La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle.

  MEYZIE, Vincent, 2015

• Encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l'Ancien Régime : l'exemple du Valcolorois. [Vaucouleurs (Meuse)].

  PIANT, Hervé, 2015

• Régulier la violence armée à l'échelle locale : coopération et concurrence entre les justice ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI.

  CAZEAUX, Loïc, 2015

• Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  REGINA, Christophe, 2015

• Les sièges d'amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppoise au XVIIIe siècle. [Dieppe (Seine-Maritime)].

  GRANCHER, Romain, 2015

• L'official et ses justiciables : l'accès à la justice de l'évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle. [Châlons-en-Champage (Marne)].

  BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2015

• La dénonciation institutionnalisée : Les "franches vérités" en Tournaisis (XIVe-XVIIIe siècle). [Tournai (Belgique)].

  MARIAGE, Florian, 2015

• Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l'époque moderne.

  HOULLEMARE, Marie (sous la dir. de), 2015

• Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].

  SALDUCCI, Fabien, 2021

• Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].

  EHONGO MESSINA, Bérange, 2014

• Police champêtre et justice de proximité.

  FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 2003

• Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.

  DUQUESNE, Quentin, 2010

• Les tribunaux seigneuriaux et la question de la justice de proximité en Dauphiné au XVIIIe siècle.

  DUQUESNE, Quentin, 2011

• L'insertion locale de la justice pénale : aux origines de la justice de proximité.

  WYVEKENS, Anne, 1997

• Vers une justice de proximité ? La justice en Poitou du Moyen Âge à la Libération.

  Ouvrage collectif,, 2000

• Transformations de la justice de proximité depuis la loi du 18 décembre 1998 : les Maisons de la justice et du droit.

  ROCHE, Nathalie, 2000