Justice de proximité
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Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche).
BAVAY, Jen-François, 2006 -
L'intégration d'une population par la justice : l'exemple de la Corse sous les Bourbons (1768-1790)
SÉGALA, Solange, 2015 -
Un projet entre Chancellerie et Parlement : l'esquisse de réforme des justices seigneuriales au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2015 -
« <i>Ils prennes l'intérest particulier de leur païs pour l'intérest public</i> ». Le Bailliage dans la ville d'Amiens et ses relations avec le parlement de Paris à l'époque moderne.
HOULLEMARE, Marie, 2015 -
Les juridictions locales et les justiciables dans les apanages des cadets royaux à l'époque moderne.
DEROCHE, Alexandre, 2015 -
Pression procédurale et réactions des justiciables. les maîtrises particulières des Eaux et Forêts.
LEGAL, Pierre, 2015 -
Ordre judiciaire et proximité sociale : le règlement de Pamiers en 1775. [Ariège].
BLANQUIE, Christophe, 2015 -
La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2015 -
Encadrement judiciaire des populations locales et concurrence des juges sous l'Ancien Régime : l'exemple du Valcolorois. [Vaucouleurs (Meuse)].
PIANT, Hervé, 2015 -
Régulier la violence armée à l'échelle locale : coopération et concurrence entre les justice ordinaires et la prévôté des maréchaux sous le règne de Louis XI.
CAZEAUX, Loïc, 2015 -
Infamie légale, infamie populaire : les injures et la subversion des symboles de la justice à Marseille au XVIIIe siècle. [Bouches-du-Rhône].
REGINA, Christophe, 2015 -
Les sièges d'amirauté comme juridictions de proximité. Réflexions à partir du monde de la pêche dieppoise au XVIIIe siècle. [Dieppe (Seine-Maritime)].
GRANCHER, Romain, 2015 -
L'official et ses justiciables : l'accès à la justice de l'évêque dans le diocèse de Châlons au XVe siècle. [Châlons-en-Champage (Marne)].
BEAULANDE-BARRAUD, Véronique, 2015 -
La dénonciation institutionnalisée : Les "franches vérités" en Tournaisis (XIVe-XVIIIe siècle). [Tournai (Belgique)].
MARIAGE, Florian, 2015 -
Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l'époque moderne.
HOULLEMARE, Marie (sous la dir. de), 2015 -
Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
SALDUCCI, Fabien, 2021 -
Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].
EHONGO MESSINA, Bérange, 2014 -
Police champêtre et justice de proximité.
FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 2003 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Les tribunaux seigneuriaux et la question de la justice de proximité en Dauphiné au XVIIIe siècle.
DUQUESNE, Quentin, 2011 -
L'insertion locale de la justice pénale : aux origines de la justice de proximité.
WYVEKENS, Anne, 1997 -
Vers une justice de proximité ? La justice en Poitou du Moyen Âge à la Libération.
Ouvrage collectif,, 2000 -
Transformations de la justice de proximité depuis la loi du 18 décembre 1998 : les Maisons de la justice et du droit.
ROCHE, Nathalie, 2000 -
La justice de proximité.
PEYRAT, Didier, 2002 -
Entre savoirs et discours : la justice de proximité en France et en Grande-Bretagne de 1790 à nos jours.
LE TALLEC, Bertrand, 2001