La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].
Contenu
Titre
La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2008].
Résumé de la thèse :
Cette étude analytique et explicative de la responsabilité civile en Normandie, première du genre pour la région, s'inscrit dans le cadre d'une recherche effectuée sur le riche fonds jurisprudentiel du parlement de Rouen entre 1700 et 1790. Cet examen permet de donner une nouvelle approche sur cette branche du droit des obligations, encore trop limitée à des analyses théoriques, et de mettre en évidence un contentieux très varié, parfois original et aux faits générateurs multiples, fait personnel, fait d'autrui et fait des choses en cas de commission d'un dommage à l'encontre d'une personne ou d'un bien. Pour statuer, les juges font preuve d'une grande équité, n'hésitant pas, lorsque l'intérêt des victimes le nécessite, à s'affranchir des solutions du droit romain et des opinions doctrinales dont ils ont reçu l'enseignement. Cela a pour conséquence de produire des solutions singulières, non toujours conformes à la jurisprudence des autres régions, et au travers desquelles on relève déjà les linéaments du droit contemporain.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris II, 2008].
Résumé de la thèse :
Cette étude analytique et explicative de la responsabilité civile en Normandie, première du genre pour la région, s'inscrit dans le cadre d'une recherche effectuée sur le riche fonds jurisprudentiel du parlement de Rouen entre 1700 et 1790. Cet examen permet de donner une nouvelle approche sur cette branche du droit des obligations, encore trop limitée à des analyses théoriques, et de mettre en évidence un contentieux très varié, parfois original et aux faits générateurs multiples, fait personnel, fait d'autrui et fait des choses en cas de commission d'un dommage à l'encontre d'une personne ou d'un bien. Pour statuer, les juges font preuve d'une grande équité, n'hésitant pas, lorsque l'intérêt des victimes le nécessite, à s'affranchir des solutions du droit romain et des opinions doctrinales dont ils ont reçu l'enseignement. Cela a pour conséquence de produire des solutions singulières, non toujours conformes à la jurisprudence des autres régions, et au travers desquelles on relève déjà les linéaments du droit contemporain.
Auteur
ROULAND, Grégory
Année
2008
Type
Thèse
Mot-clé
Responsabilité civile
Jurisprudence civile
Parlement de Rouen (Seine-Maritime)
Villes - villages
Droit des obligations
XVIIIe
Jurisprudence civile
Parlement de Rouen (Seine-Maritime)
Villes - villages
Droit des obligations
XVIIIe