Responsabilité civile
Collection
Contenus
-
Assurance et accidents de la circulation : la jurisprudence de la cour d'appel de Montpellier en 1937 et 1938. [Hérault]. [Thèse].
AUBANEL, Mireille, 1985 -
L'indemnisation de la victime en droit de la responsabilité civile. [Thèse].
LAMOTHE, Alexandra, 2010 -
Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804. [Thèse].
DESCAMPS, Olivier, 2001 -
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
CÉRÈZE, Constance, 2013 -
Le Traité des limites du 24 mars 1760 à l'épreuve du flottage des bois sur le Var (1766-1775).
BOTTIN, Henri-Louis, 2019 -
Histoire de l'assurance de dommages en France. [Thèse].
BELLENGER, Claire, 2011 -
La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].
ROULAND, Grégory, 2008 -
La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].
ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019 -
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].
TELLIEZ, Romain, 1999 -
Du déclin de la faute à la tentation du bouc émissaire.
SALAS, Denis, 1996 -
Critique du système français de responsabilité civile.
RÉMY, Philippe, 1996 -
Personne humaine et responsabilité civile.
MONNIER, Jean-Claude, 1996 -
Métamorphoses de la responsabilité.
Ouvrage collectif, 1996 -
Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.
CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021 -
La victime. Définition et statut, [Volume n° 1].
HOAREAU-DODINEAU, Jacqueline (sous la dir. de) -
La responsabilité civile.
LE TOURNEAU, Philippe, 2003 -
La responsabilité des père et mère du fait de l'enfant dans l'ancien droit.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2013 -
L'État providence. [Responsabilité, accidents du travail (XIX-XXe siècles)].
EWALD, François, 1986 -
Recherches sur la responsabilité civile extracontractuelle à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône].
LANDRAUD, Micheline, 1981 -
Responsable mais pas coupable ! Esquisse d'anatomie d’une responsabilité sans pénitence obligée.
GAURIER, Dominique, 2003 -
La compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires. [Thèse].
ROHRBACHER, Michel, 2014 -
Contorsions logique et poids des mots : l'interprétation de l'article 1382 du Code civil par les professeurs et jurisconsultes grenoblois du premier XIXe siècle. [Grenoble (Isère)].
FERRAND, Jérôme, 2007 -
Le système de Planiol (Bilan d'un moment doctrinal).
BABERT, Gilles, 2002 -
Le nouveau tarif des corps laborieux : la loi du 8 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents du travail dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.
HESSE, Philippe-Jean, 1998 -
La responsabilité de l'écrivain. Littérature, droit et morale en France (XIXe-XXIe siècle).
SAPIRO, Gisèle, 2011