Bibliography of legal history in french

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• Assurance et accidents de la circulation : la jurisprudence de la cour d'appel de Montpellier en 1937 et 1938. [Hérault]. [Thèse].

  AUBANEL, Mireille, 1985

• L'indemnisation de la victime en droit de la responsabilité civile. [Thèse].

  LAMOTHE, Alexandra, 2010

• Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le code civil de 1804. [Thèse].

  DESCAMPS, Olivier, 2001

• La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].

  CÉRÈZE, Constance, 2013

• Le Traité des limites du 24 mars 1760 à l'épreuve du flottage des bois sur le Var (1766-1775).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2019

• Histoire de l'assurance de dommages en France. [Thèse].

  BELLENGER, Claire, 2011

• La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].

  ROULAND, Grégory, 2008

• La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].

  ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019

• Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].

  TELLIEZ, Romain, 1999

• Du déclin de la faute à la tentation du bouc émissaire.

  SALAS, Denis, 1996

• Critique du système français de responsabilité civile.

  RÉMY, Philippe, 1996

• Personne humaine et responsabilité civile.

  MONNIER, Jean-Claude, 1996

• Métamorphoses de la responsabilité.

  Ouvrage collectif, 1996

• Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.

  CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021

• La victime. Définition et statut, [Volume n° 1].

  HOAREAU-DODINEAU, Jacqueline (sous la dir. de)

• La responsabilité civile.

  LE TOURNEAU, Philippe, 2003

• La responsabilité des père et mère du fait de l'enfant dans l'ancien droit.

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2013

• L'État providence. [Responsabilité, accidents du travail (XIX-XXe siècles)].

  EWALD, François, 1986

• Recherches sur la responsabilité civile extracontractuelle à Lyon au XVIIIe siècle. [Rhône].

  LANDRAUD, Micheline, 1981

• Responsable mais pas coupable ! Esquisse d'anatomie d’une responsabilité sans pénitence obligée.

  GAURIER, Dominique, 2003

• La compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires. [Thèse].

  ROHRBACHER, Michel, 2014

• Contorsions logique et poids des mots : l'interprétation de l'article 1382 du Code civil par les professeurs et jurisconsultes grenoblois du premier XIXe siècle. [Grenoble (Isère)].

  FERRAND, Jérôme, 2007

• Le système de Planiol (Bilan d'un moment doctrinal).

  BABERT, Gilles, 2002

• Le nouveau tarif des corps laborieux : la loi du 8 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents du travail dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.

  HESSE, Philippe-Jean, 1998

• La responsabilité de l'écrivain. Littérature, droit et morale en France (XIXe-XXIe siècle).

  SAPIRO, Gisèle, 2011