Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.

Contenu

Titre

Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
In : Chantal Aboucaya, Renée Martinage (sous la dir. de). <i>Du compromis au dysfonctionnement. Les destinés du Code d'instruction criminelle, 1808-2008</i>. Actes du colloque international, Lille, 24 et 25 janvier 2008.

Auteur

BERGER, Emmanuel

Editeur

Lille, Centre d'Histoire Judiciaire

Année

2009

Pages

P. 33-47

Mot-clé

Poursuites pénales
Procédure pénale
Code d'instruction criminelle
Droit pénal
Directoire
Consulat
Premier empire
XVIIIe, XIXe

Thésaurus