Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
Item
Titre
Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
In : Chantal Aboucaya, Renée Martinage (sous la dir. de). <i>Du compromis au dysfonctionnement. Les destinés du Code d'instruction criminelle, 1808-2008</i>. Actes du colloque international, Lille, 24 et 25 janvier 2008.
In : Chantal Aboucaya, Renée Martinage (sous la dir. de). <i>Du compromis au dysfonctionnement. Les destinés du Code d'instruction criminelle, 1808-2008</i>. Actes du colloque international, Lille, 24 et 25 janvier 2008.
Auteur
BERGER, Emmanuel
Editeur
Lille, Centre d'Histoire Judiciaire
Année
2009
Pages
P. 33-47
Mot-clé
Poursuites pénales
Procédure pénale
Code d'instruction criminelle
Droit pénal
Directoire
Consulat
Premier empire
XVIIIe, XIXe
Procédure pénale
Code d'instruction criminelle
Droit pénal
Directoire
Consulat
Premier empire
XVIIIe, XIXe