Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
Contenu
Titre
Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
[Thèse de doctorat d'État, Histoire du droit, Rennes I, 1987. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Les notions de stratégie et de tactique, définis par Clausewitz, peuvent être transposées à la procédure criminelle. C'est sous cet angle, avec l'étude des forces en présence, des moyens tactiques mis en œuvre et de la finalité poursuivie, que nous examinons la procédure criminelle suivie en Bretagne, au XVIIIe siècle. Une première phase révèle les enquêtes menées par la victime. Celle-ci préfère souvent agir par elle-même, en dehors de tout contexte processuel, et trouve l'appui actif des tiers. Le premier moment capital de l'instance judiciaire met en présence du juge chacun des témoins de l'information. L'analyse des témoignages permet d'établir leur sincérité et leur transcription minutieuse, à charge et à décharge. L'interrogatoire de l'accusé est un autre moment décisif de la stratégie judiciaire. La pratique se révèle en harmonie avec la doctrine. L'immense majorité des interrogatoires est exempte de tout caractère captieux et de toute question piégée. C'est exceptionnellement que l'interrogateur tend à forcer l'aveu. Les différents types de défense ont été dégagés ; et leur analyse montre que l'accuse breton, qu'il adopte une défense primaire ou sophistiquée, se défend avec une forte opiniatreté. Nous estimons, pour conclure, que la stratégie visait essentiellement a la recherche de la vérité.
[Thèse de doctorat d'État, Histoire du droit, Rennes I, 1987. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Les notions de stratégie et de tactique, définis par Clausewitz, peuvent être transposées à la procédure criminelle. C'est sous cet angle, avec l'étude des forces en présence, des moyens tactiques mis en œuvre et de la finalité poursuivie, que nous examinons la procédure criminelle suivie en Bretagne, au XVIIIe siècle. Une première phase révèle les enquêtes menées par la victime. Celle-ci préfère souvent agir par elle-même, en dehors de tout contexte processuel, et trouve l'appui actif des tiers. Le premier moment capital de l'instance judiciaire met en présence du juge chacun des témoins de l'information. L'analyse des témoignages permet d'établir leur sincérité et leur transcription minutieuse, à charge et à décharge. L'interrogatoire de l'accusé est un autre moment décisif de la stratégie judiciaire. La pratique se révèle en harmonie avec la doctrine. L'immense majorité des interrogatoires est exempte de tout caractère captieux et de toute question piégée. C'est exceptionnellement que l'interrogateur tend à forcer l'aveu. Les différents types de défense ont été dégagés ; et leur analyse montre que l'accuse breton, qu'il adopte une défense primaire ou sophistiquée, se défend avec une forte opiniatreté. Nous estimons, pour conclure, que la stratégie visait essentiellement a la recherche de la vérité.
Auteur
LORCY, Maryvonne
Année
1987
Type
Thèse
Mot-clé
Procédure criminelle
Procédure pénale
Archives judiciaires
Bretagne
Preuves
Tactique
Stratégie
Droits de la défense
Interrogatoire
Procès (XVIIIe siècle)
Procédure pénale
Archives judiciaires
Bretagne
Preuves
Tactique
Stratégie
Droits de la défense
Interrogatoire
Procès (XVIIIe siècle)