Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].

  DERASSE, Nicolas, 1998

• La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime <i>Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum</i>. [Thèse].

  MASSÉNA, Floriane, 2020

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002

• Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].

  LORCY, Maryvonne, 1987

• Droit de la défense et <i>advocatio ecclesiæ</i> devant les juridictions du haut Moyen Âge (IVe-XIIe siècle).

  CALLEBAT, B., 2014

• Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime.

  DURAND, Bernard, 1994

• Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.

  ASTAING, Antoine, 1999

• Crimes de famille, recherche de la <i>qualitas</i> et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (XVIe-XVIIe siècles).

  DURAND, Bernard, 2012

• Défense (Droits - Conseil - Avocats - Instruction - Jugement).

  JEANCLOS, Yves, 2011

• Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.

  BURGAUD, Emmanuelle, 2009

• L'inéxorable anéantissement des droits de la défense sous Vichy.

  BOURGUET, Mariannick, 2009

• <i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.

  anonyme,, 2009

• Droit de défense et droits des défenseurs en France de 1789 à 1914.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1997

• Histoire de la justice, de la Révolution à nos jours.

  CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2007

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].

  BLOT, Stéphanie, 2002

• Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].

  ASTAING, Antoine, 1997