Droits de la défense
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La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].
DERASSE, Nicolas, 1998 -
La prescription extinctive des moyens de défense, aux origines de la maxime <i>Quæ temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum</i>. [Thèse].
MASSÉNA, Floriane, 2020 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
Stratégie et tactique dans la procédure criminelle du XVIIIe siècle, d'après les archives judiciaires bretonnes. [Thèse].
LORCY, Maryvonne, 1987 -
Droit de la défense et <i>advocatio ecclesiæ</i> devant les juridictions du haut Moyen Âge (IVe-XIIe siècle).
CALLEBAT, B., 2014 -
Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime.
DURAND, Bernard, 1994 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
ASTAING, Antoine, 1999 -
Crimes de famille, recherche de la <i>qualitas</i> et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (XVIe-XVIIe siècles).
DURAND, Bernard, 2012 -
Défense (Droits - Conseil - Avocats - Instruction - Jugement).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
L'inéxorable anéantissement des droits de la défense sous Vichy.
BOURGUET, Mariannick, 2009 -
<i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.
anonyme,, 2009 -
Droit de défense et droits des défenseurs en France de 1789 à 1914.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1997 -
Histoire de la justice, de la Révolution à nos jours.
CHAUVAUD (sous la dir. de), Frédéric, 2007 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT, Stéphanie, 2002 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997