Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Désordres conjugaux : à travers les archives judiciaires sur le divorce à Rennes (1884-1912). [Ille-et-Vilaine].

  ROLLAND, Sonia, 2001

• Comportements et mentalités à Paris au milieu du XVIIe siècle d’après les archives criminelles du For-l’Évêque. [Thèse].

  BODEAU, Florence, 1998

• Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d’exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d’appel de Paris. Fonds 1790-2010 – Documents XIVe -XXe siècles

  LAINÉ, Brigitte, 2011

• Le cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques.

  REYDELLET, Chantal, 1998

• Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale, guide de recherches

  BANAT-BERGER, Françoise (sous la dir. de), 1997

• Les archives judiciaires et pénitentiaires en Côte-d'Or.

  VINCENT, Jacques, 1999

• Vols et voleurs en Auvergne au XIXe siècle : entre « réalité » judiciaire et représentation sociale. [Thèse].

  BOGANI, Lisa, 2020

• Les femmes dans les procès à Perpignan à la fin du XVIIIe siècle. [Pyrénées-Orientales].

  RASPAUD, Marie-Laurence, 2017

• Le corps empoisonné à travers les témoignages : regards sur les pratique des cours souveraines des XVIIe et XVIIIe siècles.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2014

• Les archives judiciaires du Sénat de Savoie : source d'histoire totale.

  MEYER, Frédéric, 2010

• Le Sénat de Nice. Particularités et péripéties d'une institution et de ses archives. [Alpes-Maritimes].

  TOMBACCINI-VILLEFRANQUE, Simonetta, 2010

• Les sources d'archives à exploiter pour l'étude des procédures judiciaires en vallée d'Aoste. [Italie].

  COSTA, Maria, 2010

• Les archives de la Préture pénale d’Aoste comme sources pour l’histoire sociale. Considérations méthodologiques et pistes de recherches. [Italie].

  CELI, Alessando, 2021

• Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série U-Justice (1800-1940).

  MOMON, Max, 1980

• Les corsaires de la République (1797-1800), d'après les archives du Tribunal de commerce de Paimpol. [Côtes-d'Armor].

  DROGUET, Alain, 1983

• Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).

  CAPOT, Stéphane, 2007

• Archives départementales de la Martinique. Conseil souverain de la Martinique, série B : 1791-1820, Inventaire analytique.

  CHAULEAU, Liliane, 1999

• Les documents judiciaires : les modalités de leur leur documentation et les délais de communicabilité.

  BANAT-BERGER, Françoise, 1997

• Sorcellerie, justice criminelle et société en France à l'époque moderne. [Thèse].

  SOMAN, Alfred, 1993

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).

  BUGAT, Pascale, 1996

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Inventaire sommaire des séries A, B, C, D, E (A 1-8), B (1-233), C 1-877, D 1-17, E 1-496. Tome premier.

  LOISEAU de GRANDMAISON, Charles, 1996

• Pyrénées-Orientales. Archives départementales. Répertoire détaillé de la série U : Justice (1800-1940).

  PEYRE, André, 1995

• Doubs, Archives départementales. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B, Parlement de Dole.

  COURTIEU, Jean, 1994

• Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958).

  FARCY, Jean-Claude, 1992

• La criminalité féminine dans la société corses de 1768 à 1789, à travers les archives judiciaires. [Thèse].

  DASSO-CESARINI, Marie-José, 1993