Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).
Contenu
Titre
Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).
Auteur
Ouvrage collectif,
Editeur
Montmorot, Archives départementales du Jura
Année
1987
Type
Inventaire
Pages
153 p.
Mot-clé
Archives départementales
Jura (département)
Minutes notariales
Notaires - Notariat
Archives notariales
Contrôle des actes
Enregistrement
Conservation des hypothèques
Franche-Comté
Jura (département)
Minutes notariales
Notaires - Notariat
Archives notariales
Contrôle des actes
Enregistrement
Conservation des hypothèques
Franche-Comté