Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La régie de l'Enregistrement et des Domaines aux XVIIIe et XIXe siècles.

  MASSALOUX, Jean-Paul, 1989

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique des sous-série 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961).

  DREYER, Dominique, 1989

• Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).

  Ouvrage collectif,, 1987

• Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, enregistrement (1791-1990).

  ALMIN, Jean-Claude, 1986

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, registres de formalités de l'enregistrement (fin XVIIIe siècle-fin XIXe siècle).

  BERGERON, Jeanine, 1986

• L'Enregistrement des actes : une importante source d'histoire sociale.

  FERRIEU, Xavier, 1982

• Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique. Sous-série 3 Q (fonds de l'enregistrement, 1791-1900) et série C (fonds du contrôle des actes, C 235-5123, XVIIe-XVIIIe siècle).

  Anonyme,, 1981

• Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (Enregistrement, 1790-1940).

  MANUEL, J., 1977

• Archives départementales de l'Allier. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe-fin XIXe)

  FOURNOUX (sous la dir. de), Bernard, 1977

• Les fortunes françaises au XIXe siècle à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse d'après l'enregistrement des déclarations de successions. Enquête.

  DAUMARD, Adeline, 1973

• Archives départementales du Calvados. Répertoire numérique de la sous-série 5 Q, enregistrement (1790-1900).

  BERNARD (sous la dir. de), Gildas, 1973

• Une source originale de l'histoire sociale du XIXe siècle : les déclarations de mutation par décès.

  IBARROLA, Jésus, 1972

• Présentation d'un canton à partir des sources de l'enregistrement : Rives en 1840-1843 et 1867-1870. [Isère].

  FILLIOL, René, 1970

• Les contrats de mariage à Rouen au XIXe siècle : étude d'après l'enregistrement des actes civiles publics. [Seine-Maritime].

  CHALINE, Jean-Pierre, 1970

• Lozère. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre (1791-1972). Précédé d'une introduction historique sur l'enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

  MARTIN (sous la dir. de), Claire, 2005

• Le fonctionnement de l'enregistrement sous l'Ancien Régime (en Normandie).

  GOUHIER, Pierre, 1966

• L'enregistrement, source d'histoire sociale : les revenus du propriétaire rentier du sol [en Calvados au XIXe siècle].

  DÉSERT, Gabriel, 1966

• Fiscalité et société. Exploitation des archives de l'enregistrement à Lyon. Essai d'analyse critique (1870-1900). [Rhône].

  CALLET, Pierre, 1965

• L'utilisation des documents de l'enregistrement pour l'histoire économique et sociale de la Révolution.

  SENTOU, Jean, 1963

• Répertoire des fonds de contrôle et de l'Enregistrement (sous-série C bis et Q bis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres. [Archives départementales du Puy-de-Dôme].

  PROUZAT, Paul, 1952

• Charles-Jacques-Nicolas Duchâtel (1751-1844). [+ bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Regards sur l'administration d'autrefois. un vieux serviteur : Pierre Babaud, receveur de l'enregistrement à Monts (14 octobre 1743-30 ventôse an VII). [Indre-et-Loire ?].

  LEFRANC, Pierre, 1963

• Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale.

  VOVELLE, Michel, 1961

• L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.

  TRIPIER, Yves, 1975

• Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime.

  VILAR-BERROGAIN, G., 1958