Enregistrement (services de l'-)
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La régie de l'Enregistrement et des Domaines aux XVIIIe et XIXe siècles.
MASSALOUX, Jean-Paul, 1989 -
Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique des sous-série 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961).
DREYER, Dominique, 1989 -
Archives départementales du Jura. Minutes des notaires (XVIe-XIXe siècles) ; contrôle des actes et enregistrement (XVIIe-XIXe siècles ; hypothèques (XIXe siècle).
Ouvrage collectif,, 1987 -
Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, enregistrement (1791-1990).
ALMIN, Jean-Claude, 1986 -
Archives départementales d'Indre-et-Loire. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, registres de formalités de l'enregistrement (fin XVIIIe siècle-fin XIXe siècle).
BERGERON, Jeanine, 1986 -
L'Enregistrement des actes : une importante source d'histoire sociale.
FERRIEU, Xavier, 1982 -
Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique. Sous-série 3 Q (fonds de l'enregistrement, 1791-1900) et série C (fonds du contrôle des actes, C 235-5123, XVIIe-XVIIIe siècle).
Anonyme,, 1981 -
Archives départementales du Finistère. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q (Enregistrement, 1790-1940).
MANUEL, J., 1977 -
Archives départementales de l'Allier. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe-fin XIXe)
FOURNOUX (sous la dir. de), Bernard, 1977 -
Les fortunes françaises au XIXe siècle à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse d'après l'enregistrement des déclarations de successions. Enquête.
DAUMARD, Adeline, 1973 -
Archives départementales du Calvados. Répertoire numérique de la sous-série 5 Q, enregistrement (1790-1900).
BERNARD (sous la dir. de), Gildas, 1973 -
Une source originale de l'histoire sociale du XIXe siècle : les déclarations de mutation par décès.
IBARROLA, Jésus, 1972 -
Présentation d'un canton à partir des sources de l'enregistrement : Rives en 1840-1843 et 1867-1870. [Isère].
FILLIOL, René, 1970 -
Les contrats de mariage à Rouen au XIXe siècle : étude d'après l'enregistrement des actes civiles publics. [Seine-Maritime].
CHALINE, Jean-Pierre, 1970 -
Lozère. Archives départementales. Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre (1791-1972). Précédé d'une introduction historique sur l'enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.
MARTIN (sous la dir. de), Claire, 2005 -
Le fonctionnement de l'enregistrement sous l'Ancien Régime (en Normandie).
GOUHIER, Pierre, 1966 -
L'enregistrement, source d'histoire sociale : les revenus du propriétaire rentier du sol [en Calvados au XIXe siècle].
DÉSERT, Gabriel, 1966 -
Fiscalité et société. Exploitation des archives de l'enregistrement à Lyon. Essai d'analyse critique (1870-1900). [Rhône].
CALLET, Pierre, 1965 -
L'utilisation des documents de l'enregistrement pour l'histoire économique et sociale de la Révolution.
SENTOU, Jean, 1963 -
Répertoire des fonds de contrôle et de l'Enregistrement (sous-série C bis et Q bis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres. [Archives départementales du Puy-de-Dôme].
PROUZAT, Paul, 1952 -
Charles-Jacques-Nicolas Duchâtel (1751-1844). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Regards sur l'administration d'autrefois. un vieux serviteur : Pierre Babaud, receveur de l'enregistrement à Monts (14 octobre 1743-30 ventôse an VII). [Indre-et-Loire ?].
LEFRANC, Pierre, 1963 -
Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale.
VOVELLE, Michel, 1961 -
L'enregistrement et le contrôle des actes judiciaires et sous seing privé en Franche-Comté dans le bailliage d'Amont de la conquête française à la Révolution.
TRIPIER, Yves, 1975 -
Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime.
VILAR-BERROGAIN, G., 1958