Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).
Item
Titre
Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).
Edition
In : <i>Centralisation et décentralisation dans l'Est de la France et les pays voisins</i>. Actes du colloque de Besançon (27-28 septembre 2005).
Auteur
ÉVRARD, Sébastien
Année
2007
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2007, t. 64, p. 161-199
Mot-clé
Intendants - Intendances
Antoine-Jean Amelot de Chaillou (intendant de Bourgogne)
Impôts - Fiscalité
Fiscalité provinciale
Contraintes solidaires
Conseil d'État du roi
Bourgogne
XVIIIe
Contrôle général des finances
Contrôleur général des finances
Privilèges fiscaux
Unification du droit
Privilèges provinciaux
Darcey (Côte-d'Or)
Antoine-Jean Amelot de Chaillou (intendant de Bourgogne)
Impôts - Fiscalité
Fiscalité provinciale
Contraintes solidaires
Conseil d'État du roi
Bourgogne
XVIIIe
Contrôle général des finances
Contrôleur général des finances
Privilèges fiscaux
Unification du droit
Privilèges provinciaux
Darcey (Côte-d'Or)