Privilèges provinciaux
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« <i>Ils prennes l'intérest particulier de leur païs pour l'intérest public</i> ». Le Bailliage dans la ville d'Amiens et ses relations avec le parlement de Paris à l'époque moderne.
HOULLEMARE, Marie, 2015 -
Pouvoir central, autorités locales : la construction d'un État moderne. L'exemple du gouvernement de Louis XIII et du Dauphiné (1610-1650). [Thèse].
IOVCHENKO, Natalia, 2011 -
Les États de Basse-Navarre de 1665 à 1789. [Thèse].
AUGÉ, Bertrand, 2015 -
De la défense des privilèges au service du roi et de la province : débats et conditions du débat aux États de bourgogne (1602-1715).
LOISEAU, Jérôme, 2013 -
Une révolution conservatrice : les États de Bourgogne et le roi après le Lanturlu [Révolte du Lanturlu, Dijon, 1530].
LOISEAU, Jérôme, 2019 -
Saint Isidore face à saint Gaudérique en Roussillon, ou la lutte d'influence entre le pouvoir royal et les privilèges séculaires d'une abbaye bénédictine. [abbaye Saint-Michel de Cuxa, Codalet (Pyrénées-orientales)].
TROGNO-BONHOMME, Marie-Jeanne, 1995 -
Enquête sur les commodités du Rouergue en 1552 : procès avec l'Agenais, le Quercy et le Périgord.
BOUSQUET, Jacques, 1969 -
Une application de la charte de Hainaut en France après la promulgation du Code civil [résumé de communication].
CACHEUX, Albert, 1964 -
Pascalis, étude sur la fin de la constitution provençale.
RIBBE, Charles de, 1854 -
La crise de 1750 : fiscalité et privilèges.
PERONNET, Michel, 1983 -
Le Dauphiné devant la monarchie absolue. Le procès des tailles et la perte des libertés provinciales (1540-1640).
HICKEY, Daniel, 1993 -
Les États de Languedoc et l'édit de Béziers (1632).
GACHON, P., 1887 -
Les privilèges de la province de Roussillon (étude critique et synthétique).
ARRÈS, Henri, 1912 -
Les privilèges financiers de la Bretagne au XVIIIe siècle (le principe du vote de l'impôt et ses conséquences).
KERHUEL,, 1903 -
Centralisation normative ou liberté provinciales ? L'intendant Amelot, les contraintes solidaires et la jurisprudence du Conseil d'État (1775-1788).
ÉVRARD, Sébastien, 2007 -
L'Ancien Régime centralisateur ou respectueux des libertés ?
SOLEIL, Sylvain, 2003 -
La dernière crise sociale de l'Ancien Régime. La question des privilèges dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
DOLLOT, Louis, 1942 -
Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].
SIMEANT, Clarisse, 2004 -
Des libertés delphinales aux droits de l'homme (1349-1789). Essai sur la condition juridique des gouvernés. [Thèse].
MATHIEU, Martial, 2001 -
Protestations adressées au roi et au public.
PLESSIS-BOTHEREL, Comte René Jean du, 2000