Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
Item
Titre
Mésus ruraux et délits forestiers dans le patrimoine foncier de la ville de Nancy (Premier tiers du XVIIIe siècle).
Edition
In : DUGAS de la BOISSONNY Christian (sous la dir. de), Terre, Forêt et Droit, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Auteur
DUGAS de la BOISSONNY, Christian
Editeur
Nancy, P.U. de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 117-130
Mot-clé
Droit rural
Droit forestier
Lorraine
XVIIIe
Délits ruraux
Délits forestiers
Mésus ruraux
Mésus forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
Droit forestier
Lorraine
XVIIIe
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Mésus ruraux
Mésus forestiers
Législation forestière
Délinquants - Délinquance
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