Bibliography of legal history in french

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• Profil d'un codificateur. L'expérience révolutionnaire de Verneilh Puyraseau (1756-1839), rédacteur du projet de code rural de 1814

  ABERDAM, Serge, 1988

• Les gardes champêtres aux avant-postes du contrôle du territoire au XIXe siècle en Corse. Une clé de compréhension de l'évolution du droit rural insulaire ?

  JOUFFROY, Denis, 2019

• Introduction historique au droit rural.

  FOYER, Jacques, 2015

• Règlement champêtres et gestion des terroirs en Balagne à l'époque moderne : premiers enseignements. [Haute-Corse].

  CASTELLANI, Lætizia, 2019

• Les usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole. [Nièvre].

  BRIFFAUT, Pierre, 1897

• Histoire et droit rural

  OURLIAC, Paul, 1986

• Usages locaux ayant force de loi et topographie légale (département du Tarn).

  CLAUSADE, Amédée de, 1843

• Les usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural.

  BOUTHORS, Jean-Louis-Alexandre, 2016

• Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.

  COPPOLANI, Jean-Yves, 2019

• Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.

  BERTHIER, Bruno, 2019

• Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.

  BOTTIN, Michel, 2019

• À l’ombre du Roi. Solidarités, résistance et mentalités à travers les délits forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle.

  CREMIEU-ALCAN, Philippe, 2020

• Le cantonnement des droits d'usages forestiers au XIXe siècle, selon le Manuel d'Hippolyte de Bazelaire

  LORMANT, François, 2020

• La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements.

  BOURGIN, Georges, 1989

• Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l'Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).

  ORTOLANI (édité par), Marc, 2019

• Le peuple et la loi : anthropologie historique des droits paysans en Catalogne française.

  ASSIER-ANDRIEUX, Louis, 1987

• Ruralités. Des terres, des dieux, des hommes. Hommage à Jean Tricard.

  LORMANT, François, 2016

• Propriété et droit rural : l'évolution du droit français depuis 1945 (à la lumière des anciennes traditions).

  OURLIAC, Paul, 1976

• Les paysans de Balzac et l'histoire du droit rural.

  BASTIER, Jean, 1978

• Les lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel. [2 volumes]. [7e édition, revue, corrigée et augmentée].

  FOURNEL, Jean-Jacques, 1833

• Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes.

  BOUTHORS, Alexandre, 1865

• Un monde rural en Bretagne au XVe siècle : la Quévaise.

  LAURENT, Jeanne, 1972

• Études de droit et d'histoire. [Tome II].

  OURLIAC, Paul, 1980

• Cours de droit rural ou conférences villageoises dans lesquelles un juge de paix explique méthodiquement, et sons forme récréative, aux habitants de son canton, les lois.

  GUICHARD, Auguste-Charles, 1826

• Le régime rural de l'ancienne France.

  LISERAND, Georges, 1942