Droit rural
Collection
Contenus
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Profil d'un codificateur. L'expérience révolutionnaire de Verneilh Puyraseau (1756-1839), rédacteur du projet de code rural de 1814
ABERDAM, Serge, 1988 -
Les gardes champêtres aux avant-postes du contrôle du territoire au XIXe siècle en Corse. Une clé de compréhension de l'évolution du droit rural insulaire ?
JOUFFROY, Denis, 2019 -
Introduction historique au droit rural.
FOYER, Jacques, 2015 -
Règlement champêtres et gestion des terroirs en Balagne à l'époque moderne : premiers enseignements. [Haute-Corse].
CASTELLANI, Lætizia, 2019 -
Les usages forestiers d'Imphy, suivis de quelques notes sur Imphy et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole. [Nièvre].
BRIFFAUT, Pierre, 1897 -
Histoire et droit rural
OURLIAC, Paul, 1986 -
Usages locaux ayant force de loi et topographie légale (département du Tarn).
CLAUSADE, Amédée de, 1843 -
Les usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural.
BOUTHORS, Jean-Louis-Alexandre, 2016 -
Codification et projets de codification de droit rural en Corse, de 1768 à 1830.
COPPOLANI, Jean-Yves, 2019 -
Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime.
BERTHIER, Bruno, 2019 -
Bans champêtres et droit féodal. Entre <i>jus commune feudale</i> et applications sabaudo-piémontaises.
BOTTIN, Michel, 2019 -
À l’ombre du Roi. Solidarités, résistance et mentalités à travers les délits forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle.
CREMIEU-ALCAN, Philippe, 2020 -
Le cantonnement des droits d'usages forestiers au XIXe siècle, selon le Manuel d'Hippolyte de Bazelaire
LORMANT, François, 2020 -
La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements.
BOURGIN, Georges, 1989 -
Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l'Europe méridionale entre France et Italie (XVIIe-XXe siècles).
ORTOLANI (édité par), Marc, 2019 -
Le peuple et la loi : anthropologie historique des droits paysans en Catalogne française.
ASSIER-ANDRIEUX, Louis, 1987 -
Ruralités. Des terres, des dieux, des hommes. Hommage à Jean Tricard.
LORMANT, François, 2016 -
Propriété et droit rural : l'évolution du droit français depuis 1945 (à la lumière des anciennes traditions).
OURLIAC, Paul, 1976 -
Les paysans de Balzac et l'histoire du droit rural.
BASTIER, Jean, 1978 -
Les lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel. [2 volumes]. [7e édition, revue, corrigée et augmentée].
FOURNEL, Jean-Jacques, 1833 -
Les sources du droit rural cherchées dans l'histoire des communaux et des communes.
BOUTHORS, Alexandre, 1865 -
Un monde rural en Bretagne au XVe siècle : la Quévaise.
LAURENT, Jeanne, 1972 -
Études de droit et d'histoire. [Tome II].
OURLIAC, Paul, 1980 -
Cours de droit rural ou conférences villageoises dans lesquelles un juge de paix explique méthodiquement, et sons forme récréative, aux habitants de son canton, les lois.
GUICHARD, Auguste-Charles, 1826 -
Le régime rural de l'ancienne France.
LISERAND, Georges, 1942