Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
Item
Titre
Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
Cf. également : Marie-Yvonne Crépin, « Études bretonnes d’histoire du droit pénal et des institutions judiciaires ». Textes réunis par Jacqueline Hoareau-Dodinau et Thierry Hamon, Limoges, PULIM (« Cahiers internationaux d’anthropologie juridique, n° 61), 2022, p. 207-220.
Cf. également : Marie-Yvonne Crépin, « Études bretonnes d’histoire du droit pénal et des institutions judiciaires ». Textes réunis par Jacqueline Hoareau-Dodinau et Thierry Hamon, Limoges, PULIM (« Cahiers internationaux d’anthropologie juridique, n° 61), 2022, p. 207-220.
Edition
In : Christian Dugas de la Boissonny (sous la dir. de), "Terre, Forêt et Droit", Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Auteur
CRÉPIN, Marie-Yvonne
Editeur
Nancy, Presses universitaires de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 105-116
Mot-clé
Terres vaines et vagues
Bretagne
Loi du 28 août 1792
Partage des terres
Communaux
Loi du 7 décembre 1850
Droit foncier
Droit rural
XVIIIe, XIXe
Bretagne
Loi du 28 août 1792
Partage des terres
Communaux
Loi du 7 décembre 1850
Droit foncier
Droit rural
XVIIIe, XIXe