Bibliography of legal history in french

Items

• Les frairies et les communs des frairies de la fin de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours dans la commune de Bains-sur-Oust en Ille-et-Vilaine : étude de droit foncier avec pièces justificatives.

  DAGNAUD, Jean-Yves, 1971

• La fragilité du droit foncier comorien à la lumière de la pluralité des droits. [Thèse].

  KALED, Saïd, 2014

• De l'unité au pluralisme des normes dans la transformation foncière au Bénin. [Thèse].

  SERO, Thikandé, 2021

• Liberté et droit foncier en Bresse à la veille de la Révolution.

  AVIRON, Jérôme, 1994-1995

• Germain Forget (mort au début du XVIIe siècle). [+ bibliographie].

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007

• Le droit foncier au Moyen Âge.

  GODDING, Philippe, 1960

• La terre en Révolution. biens nationaux et marché foncier dans le Domfrontais (1789-1830). [Domfront, Orne].

  MARTINAGE, Jean-Claude, 1989

• Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).

  GALLET, Jean, 2008

• Quelle temporalité pour l'analyse d'une spéculation foncière? L'haussmanisation de la rue de la République à Marseille [1860-aujourd'hui].

  FOURNIER, Pierre, 2001

• Terrier de la censive de l'Archevêché dans Paris : 1772. Tome troisième, Supplément et index des noms des propriétaires.

  DÉRENS (éd. par), Isabelle, 2005

• Terre et paysannerie en Rouergue (Xe-XXe siècle).

  Rouergue,, 2005

• Les emphytéoses concédées par les hospices civils de Lille [Nord] de 1821 à 1826.

  VANCOSTENOBEL, A., 1929

• Collections de documents relatifs au foncier de Sens [Yonne] : années 1523 à 1541.

  MEUNIER (éd. par), Étienne, 2005

• La politique royale dans le conflit sur le rachat des rentes bâtardes (1602-1708) : la méthode absolutiste en Dauphiné.

  MAITRAL, Yan, 2007

• Les origines de la féodalité. Hommage à Claudio Sanchez Albornoz.

  PEREZ, Joseph, 2000

• Un juriste au travail au début du protectorat français en Tunisie : Albert Fermé, juge à Tunis (1883-1896).

  AUZARY-SCHMALTZ, Nada, 2006

• La terre et les hommes à Terraube [Gers] et en Gascogne centrale aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  RICAUD-TASTE, Patrice, 2004

• Le régime agraire et les paysans de Gâtine au XVIIIe siècle

  GARAUD, Marcel, 1954

• La propriété foncière et les tenures urbaines dans la cité d'Évreux du XIe au XVIIIe siècle. [Eure].

  MASSIET du BIEST, J., 1955

• La colonisation franque et le régime agraire en Basse-Belgique.

  GANSHOF, François-Louis, 1928

• Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".

  GANGHOFER, Roland, 2003

• Le régime de la propriété de la terre dans "Las Partidas".

  RODRÍGUEZ LÓPEZ, Rosalía, 2006

• "Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy [Soisy-sur-Seine, Essonne] (1802-1841).

  ÉVRARD, Sébastien, 2006

• Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2006

• Archives foncières en Égypte.

  ALLAM, Schafik, 2006