Droit foncier
Collection
Contenus
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L’immatriculation foncière en législation coloniale : les exemples français, britannique et allemand
SERGHINI, Ahmed, 2018 -
Les frairies et les communs des frairies de la fin de l'Ancien Régime jusqu'à nos jours dans la commune de Bains-sur-Oust en Ille-et-Vilaine : étude de droit foncier avec pièces justificatives.
DAGNAUD, Jean-Yves, 1971 -
La fragilité du droit foncier comorien à la lumière de la pluralité des droits. [Thèse].
KALED, Saïd, 2014 -
De l'unité au pluralisme des normes dans la transformation foncière au Bénin. [Thèse].
SERO, Thikandé, 2021 -
Liberté et droit foncier en Bresse à la veille de la Révolution.
AVIRON, Jérôme, 1994-1995 -
Germain Forget (mort au début du XVIIe siècle). [+ bibliographie].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Le droit foncier au Moyen Âge.
GODDING, Philippe, 1960 -
La terre en Révolution. biens nationaux et marché foncier dans le Domfrontais (1789-1830). [Domfront, Orne].
MARTINAGE, Jean-Claude, 1989 -
Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).
GALLET, Jean, 2008 -
Quelle temporalité pour l'analyse d'une spéculation foncière? L'haussmanisation de la rue de la République à Marseille [1860-aujourd'hui].
FOURNIER, Pierre, 2001 -
Terrier de la censive de l'Archevêché dans Paris : 1772. Tome troisième, Supplément et index des noms des propriétaires.
DÉRENS (éd. par), Isabelle, 2005 -
Terre et paysannerie en Rouergue (Xe-XXe siècle).
Rouergue,, 2005 -
Les emphytéoses concédées par les hospices civils de Lille [Nord] de 1821 à 1826.
VANCOSTENOBEL, A., 1929 -
Collections de documents relatifs au foncier de Sens [Yonne] : années 1523 à 1541.
MEUNIER (éd. par), Étienne, 2005 -
La politique royale dans le conflit sur le rachat des rentes bâtardes (1602-1708) : la méthode absolutiste en Dauphiné.
MAITRAL, Yan, 2007 -
Les origines de la féodalité. Hommage à Claudio Sanchez Albornoz.
PEREZ, Joseph, 2000 -
Un juriste au travail au début du protectorat français en Tunisie : Albert Fermé, juge à Tunis (1883-1896).
AUZARY-SCHMALTZ, Nada, 2006 -
La terre et les hommes à Terraube [Gers] et en Gascogne centrale aux XVIIe et XVIIIe siècles.
RICAUD-TASTE, Patrice, 2004 -
Le régime agraire et les paysans de Gâtine au XVIIIe siècle
GARAUD, Marcel, 1954 -
La propriété foncière et les tenures urbaines dans la cité d'Évreux du XIe au XVIIIe siècle. [Eure].
MASSIET du BIEST, J., 1955 -
La colonisation franque et le régime agraire en Basse-Belgique.
GANSHOF, François-Louis, 1928 -
Notice "Droit local (Alsace/Moselle)".
GANGHOFER, Roland, 2003 -
Le régime de la propriété de la terre dans "Las Partidas".
RODRÍGUEZ LÓPEZ, Rosalía, 2006 -
"Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy [Soisy-sur-Seine, Essonne] (1802-1841).
ÉVRARD, Sébastien, 2006 -
Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2006