Partage des communaux
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La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Le partage des communaux de la Brande de Montvicq en l'an II et ses suites dans le premier tiers du XIXe siècle. [Montvicq (Allier)].
VIRMONT, Robert, 1991 -
Le partage des biens communaux en Ardèche.
RIOU, Michel, 1989 -
Les paysans du Châtillonnais ont-ils mieux profité que les paysans du district d'Arnay-sur-Arroux de la loi du 10 juin 1793 sur le partage des communaux. [Côte-d'Or].
HENRIOT, M., 1958 -
Le partage des communaux à Ennezat à l'époque révolutionnaire. [Puy-de-Dôme].
LAURENT, Marcel, 1978 -
Bien communaux et partages révolutionnaires dans l'ancien département de Léman [Haute-Savoie et Pays de Gex].
GUICHONNET, Paul, 1969 -
La frontière de 1947 dans les Alpes-Maritimes et le partage des Biens communaux frontaliers (1947-1963).
DE POORTER, Serge, 1992 -
La frontière de 1947 dans les Alpes-Maritimes et le partage des biens communaux frontaliers (1947-1963).
DE POORTER, Serge, 2012 -
Du partage des biens communaux en Auvergne sous l'Ancien Régime, et étude sommaire de la question de la Révolution à nos jours.
VIGIER, Emmanuel, 1908 -
Partage de la lande de Vayres en l'an II (en exécution du décret du 10 juin 1793). [Vayres, Gironde].
VIDEAU, André, 1963 -
Partage et attribution des biens communaux à Saint-Sever en 1772. [Landes].
DULAS, Henry, 1963 -
La question des biens communaux et de leur partage en Franche-Comté sous la Révolution.
BROUTET, F., 1961 -
Les biens communaux et la "réaction seigneuriale" en Artois.
SALLMANN, Jean-Michel, 1976 -
Le partage des biens communaux en Artois (1770-1789).
SALLMANN, Jean-Michel, 1977 -
Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813). [Marne].
GUILLAUME, P., 1958 -
Une décision gouvernementale en matière législative. L'édit du 15 septembre 1773 imposant le partage des biens communaux du Namurois.
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1975 -
Le partage des terres vaines et vagues en Bretagne : de la loi de 1792 à la loi de 1850.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2006 -
Travailleurs, propriétaires… tous frères ?
BART, Jean, 2003