La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
Item
Titre
La prise en compte de la vulnérabilité des enseignants par le droit pénal européen du XVIe siècle à nos jours.
Edition
In : JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), [Recueil d'articles] Séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman - Strasbourg III. Publication n° 9.
Auteur
BARTHEL, Clarisse
DOURMA, Marwanga
RAJAT, Anoja
DOURMA, Marwanga
RAJAT, Anoja
Année
2004
Type
Article
Pages
P. 287-337
Mot-clé
Droit pénal
Enseignants
Responsabilité pénale
Droit de punir (enseignants)
Violences physiques
Violences sexuelles
Responsabilité civile
Responsabilité administrative
Instituteurs
Histoire du droit pénal
Enseignants
Responsabilité pénale
Droit de punir (enseignants)
Violences physiques
Violences sexuelles
Responsabilité civile
Responsabilité administrative
Instituteurs
Histoire du droit pénal