Responsabilité pénale
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L’élaboration des principes directeurs du droit pénal des mineurs : l’exemple du Nord (XVIe-XIXe siècles). [Thèse].
WATTELIN, Guillaume, 2016 -
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international. [Thèse].
LOPES-FABRIS, Alice, 2021 -
La responsabilité des parents du fait de leurs enfants du XVIe au XIXe siècle. [Thèse].
CÉRÈZE, Constance, 2013 -
<i>Homo servilis</i> : contribution à l'étude de la condition juridique de l'esclave dans les colonies françaises (1635-1848). [Thèse].
CHARLIN, Frédéric, 2009 -
"Furieux et de petit gouvernement" : formes et usages judiciaires de la folie dans les juridictions royales en France, du milieu du XIIIe siècle à la fin du XVe siècle. [Thèse].
TERNON, Maud, 2014 -
La responsabilité pénale de l'enfant du droit romain jusqu'au code de la justice pénale des mineurs. [Thèse].
ABOUBACAR, Youssouf-Mdahoma, 2019 -
Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XVIe siècle. [Thèse].
TELLIEZ, Romain, 1999 -
Du déclin de la faute à la tentation du bouc émissaire.
SALAS, Denis, 1996 -
Les ministres devant la justice.
Ouvrage collectif, 1997 -
Aux origines canoniques de la responsabilité pénale : volonté coupable et pénitence dans les crimes contre les personnes d'Après Burchard de Worms.
GUYADER, Josseline, 1997 -
L'impératif pénal selon Paul Fauconnet.
COUTOIS, Gérard, 1996 -
Criminologie de l'acte et philosophie pénale : de l'ontologie criminelle des Anciens à la victimologie appliqué des Modernes.
NÉGRIER-DORMONT, L., 1994 -
Désordre moral et justice pénale : contribution à l'étude des théories de la qualification et de la responsabilité applicables à l'aliéné, en France, au XIXe siècle. [Thèse].
NOTEZ, Maël, 2017 -
La victime. Définition et statut, [Volume n° 1].
HOAREAU-DODINEAU, Jacqueline (sous la dir. de) -
La responsabilité des père et mère du fait de l'enfant dans l'ancien droit.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2013 -
Juger les fous au Moyen Âge. [Dans les tribunaux royaux en France (XIVe-XVe siècles)]. [Ouvrage].
TERNON, Maud, 2018 -
Les accidents de travail et l'évolution de la notion de responsabilité pénale au XIXe siècle.
HESSE, Philippe, 1980 -
Le premier grand traité de responsabilité pénale : le <i>De poenis temperandis</i> d'André Tiraqueau (1559).
LAINGUI, André, 1980 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
Délinquance juvénile et responsabilité pénale du mineur au XVIIIe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1976 -
Le nouveau tarif des corps laborieux : la loi du 8 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents du travail dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.
HESSE, Philippe-Jean, 1998 -
La responsabilité pénale des ministres en Europe au XIXe siècle.
MARTINAGE, Renée, 1997 -
La mise en accusation de Villèle.
LECOMTE, Catherine, 1997 -
L'incertaine frontière entre le pénal et le politique.
LAVAUX, Philippe, 1997 -
Aliénation mentale et justice pénale : pour une histoire des représentations judiciaires.
GUIGNARD, Laurence, 2009